SANCEY LE GRAND

        Bulletin municipal               Juin 2011 N°29

Sommaire               ( cliquer sur le titre  pour voir le texte)

Le mot du Maire

 Election municipale partielle

 Le mot de Gustave Mougey

 Les commissions communales

 Le compte administratif communal 2010

 budget cummunal 2011

 budget 2010 2011 CCAS

budget lotissement Prairie

 compte budget eau 2010

 budget eau 2011

 commentaires budgetaires

 Un toit contre le cancer

affermage eau

 L’affermage de l’eau suite, Urbanisme

 forêt communale

medaille famille

 etat civil 2010 et 1910

 le tilleul

 images anciennes haut village

 2010 en images

 informations gendarmerie

 informations centre secours 2010

 infos generales et communales

 liste associations sancey le gd

horaires services

 Procédures d’urgence pour contacter pompiers et gendarmerie

 Directeur de la publication : Frédéric Cartier

Rédacteurs : Jean-Jacques Monnot

Aimé Romain

Adjudant Adrien Figuiere

Crédit photos :

• Couverture : Le tilleul du village, 22 11 2011, Jean-Jacques Monnot

• Page 28- photo haut de page à gauche - : Christophe Casanova

• Page 28- autres photos - : Jean-Jacques Monnot

• Page 29- photos haut et bas de page - : Jean-Jacques Monnot

• Page 29- photos centrales - : Pierre Petit

Publication annuelle

Imprimé par nos soins : Secrétariat de Mairie de Sancey le Grand

Le mot du Maire

Chers Tous,

En tout premier lieu, je voudrais vous dire, avec sincérité et humilité, ma fierté et l’honneur de représenter la commune de Sancey-le-Grand, en ayant conscience des responsabilités que ce mandat engendre.

Je tiens en quelques lignes, tant au nom de l’équipe municipale qu’au mien, à remercier Gustave MOUGEY pour son engagement fort pour notre commune et les syndicats qu’il préside. Gustave a toujours œuvré et continuera à le faire uniquement dans l’intérêt de nous tous. Vous pourrez lire ci-après ses propos qui résument bien son action.

Je souhaite la bienvenue à David VERMOT qui a été élu à l’élection partielle de septembre dernier.

Comment ne pas avoir une pensée pour Véronique PONCOT, qui avait commencé ce mandat avec nous. J’espère que tous les élus seront comme elle, animés par la volonté de faire le bien autour d’eux, d’assumer pleinement leur mandat, d’avoir pour seule ambition « le bien vivre à Sancey ».

2011 s’achève avec la réalisation de nombre de nos projets : réhabilitation de la décharge, conclusion du contrat d’affermage de l’eau et fin des travaux de la première tranche du lotissement, dont toutes les parcelles sont réservées.

Et l’avenir me direz vous ? Nous allons poursuivre la réalisation des deux dernières tranches du lotissement, la mise aux normes des réseaux des Grillons, la protection des sources, et nous engagerons un Plan Local d’Urbanisme (PLU) permettant à la commune d’envisager son évolution future et d’éviter que des normes nouvelles imposées par des collectivités plus importantes nous dictent notre avenir.

Une belle opération nous a été proposée par l’association REAGIR : « un toit contre le cancer ». Le conseil municipal y a répondu favorablement à l’unanimité. Je tiens à remercier l’association de nous donner la chance d’être la première commune de France à participer à cette opération d’envergure nationale. Comme tout projet novateur et original, des points sont encore à définir, nous y travaillons avec des juristes, l’administration des finances publiques, pour que ce projet soit irréprochable et reconductible dans toute la France.

Continuons, tous ensemble, à promouvoir notre village. Soyons fiers de ce qui est réalisé par nos artisans-commerçants, nos agriculteurs, nos associations et leurs manifestations (Art’cades, l’enduro, Tip Top la forme, Tracteurs passion, Vallon Sancey à pas contés….) qui mettent en exergue les qualités du vallon de Sancey : accueil, entraide, simplicité et convivialité….

L’équipe municipale vous donne rendez-vous le dimanche 8 janvier prochain à la maison du temps libre à l’occasion des voeux communs de Sancey le Long et Sancey le Grand.

Election municipale partielle

Le 17 juin 2011, Gustave Mougey, Maire de Sancey le Grand, adresse au Préfet de Besançon une lettre de démission de son mandat de Maire de Sancey le Grand.

Une démission de Maire est effective lorsqu’elle est approuvée par l’autorité préfectorale représentant l’Etat.

Pour élire le Maire, le Conseil municipal doit être au complet. En conséquence, suite au décès de Véronique Ponçot le 09 juillet 2009, il est nécessaire de procéder à une élection municipale partielle afin de désigner un ou une nouvelle conseillère pour porter le nombre de conseillers à 15.

Pour permettre à un maximum d’électeurs de prendre part au vote, l’organisation des élections évite certaines périodes, par exemple les vacances d’été.

Le 1^er septembre 2011, par courrier, le Sous Préfet de Montbéliard accepte la démission de Gustave Mougey de son mandat de Maire et fixe les élections les dimanches 25 septembre (1^er tour) et 02 octobre (2^ème tour) 2011.

Lors de la réunion du Conseil municipal du 07 septembre, il est précisé que si les candidats souhaitent un soutien communal pour la réalisation des bulletins, qui demeure à leur charge, il est nécessaire qu’ils entreprennent des démarches en mairie au plus tard le 16 septembre 2011 à 12 heures.

A cette échéance, deux candidats déposent leur candidature en mairie de Sancey le Grand : Angélique Martin, David Vermot. Ces derniers décident de faire réaliser chacun leur bulletin (coût à leur charge soit 32,30 € chacun) et, compte tenu de leur activité professionnelle, renoncent à déposer leurs bulletins dans les boites à lettres de la commune, comme cela se fait généralement lors d’une élection municipale complète.

Cette élection municipale partielle a été annoncée :

• par l’affichage de différents documents à l’extérieur de la mairie dont les comptes- rendus des réunions du Conseil municipal des 23 juin et 07 septembre ;

• par la parution de deux mentions dans le quotidien l’Est Républicain les 10 et 24 septembre ;

• par l’affichage de la date de l’élection partielle sur le panneau lumineux situé place Jeanne d’Arc ;

• par la pose d’affiches dans les magasins de Sancey le Grand.

Le mot de Gustave Mougey

En tout premier lieu, je tiens à remercier toutes les personnes qui se sont manifestées à mon égard lors du décès de ma chère Yvonne, puis de ma dernière hospitalisation. Ce sont des épreuves difficiles que nombre d’entre vous connaissent. Sachez que votre soutien m’a été et m’est précieux dans ces moments de solitude.

Lorsqu’en 2000, Alain Cartier et moi, son 1^er adjoint, avions évoqué la perspective des élections municipales de 2001, nous avions décidé, tous deux, que ce serait le dernier mandat. Hélas, la courte maladie d’Alain ne lui a pas permis d’aller au terme de cette échéance.

Suite à sa disparition, j’ai décidé de reprendre le flambeau en sollicitant le mandat de Maire qui me fut accordé. Lors des élections municipales de 2008, je me suis attaché à ce qu’une seule liste ouverte existe afin d’éviter l’existence de deux clans qui, malgré eux, auraient provoqué des réactions souvent néfastes au prétexte qu’il faut contrer les autres surtout s’ils sont majoritaires. Je préfère de loin, dans une même équipe, des idées divergentes, motivées et constructives aux oppositions de principe claniques.

Devant l’absence de candidat à la fonction de 1^er magistrat, j’ai, à l’issue des deux tours de 2008, proposé aux conseillers municipaux de poursuivre à ce poste, à la condition que Frédéric Cartier tienne la fonction de 1^er adjoint dans la perspective de prendre ma suite à mi mandat. Cette façon de procéder lui permettait de se familiariser avec la fonction tout en conciliant ses responsabilités professionnelles et électives au département. Voilà les raisons de ma démission du mandat de Maire en juin dernier.

Au terme de ce mandat de Maire, je tiens, sans prétention aucune, à rappeler quelques points :

• Soucieux des difficultés croissantes de la vie quotidienne dues au coût de la vie, à la pénurie de travail, je me suis efforcé de ne pas alourdir les charges des ménages par l’augmentation des taxes dont les taux municipaux sont inchangés depuis 2002.

• Les finances de la commune de Sancey le Grand sont saines, cela laisse des perspectives pour permettre dans un futur proche de concrétiser des projets.

• Ayant concilié ces deux points, j’ai pu grâce à l’adhésion des membres du Conseil municipal, que je remercie pour leur soutien, mener à bien, outre la réfection régulière de différentes portions routières, plusieurs projets majeurs : achèvement de la carte communale, achat et mise aux normes du bâtiment dédié au périscolaire, réhabilitation de la décharge, montage et réalisation du lotissement de la prairie. Concernant ce dernier sujet, je remercie le premier propriétaire qui, en proposant la vente d’une parcelle à la commune, lui a permis, après tant d’années d’attente, d’être en mesure de proposer cinq années plus tard, des parcelles à bâtir, point clef pour maintenir le nombre d’habitants et par conséquent des services offerts tant publics que privés.

A la tête de la commune, j’ai toujours agi dans le sens de l’intérêt général de Sancey le Grand et plus largement celui de notre vallon. Si mon style a pu blesser certains parmi vous, je m’en excuse ; soyez persuadé que les responsabilités pèsent et comme je l’ai déjà écrit : il est plus facile de penser à ce que les autres peuvent faire pour soi que ce que soi peut faire pour les autres. Le rôle de la municipalité complète celui des commerçants, artisans, agriculteurs, ainsi que celui des nombreux bénévoles du monde associatif pour l’animation et le bien-être de notre commune et au-delà celui du vallon. Je poursuivrai dans cette voie au poste de 1^er adjoint.

Liste actualisée des commissions, délégations communales, syndicales et de leurs membres de Sancey le Grand, suite à l’élection de David Vermot

Monsieur Cartier Frédéric, Maire, est membre de droit de toutes les commissions. En cas d’absence, il sera remplacé par Mougey Gustave 1^er adjoint.

Commission " Eau, assainissement " " Voirie, électrification, sécurité "

• Rapporteur Mougey Gustave

• Membres : Cantin Claude Cordelier Christiane Faivre Bertrand

Graizely Damien Normand Michel Rognon André Rouhier Dominique

Steyer Patrick

Commission " Forets " – " Communaux"

• Rapporteur Normand Michel

• Membres : Cantin Claude Faivre Bertrand Mougey Gustave

Rognon André Steyer Patrick

Commission "Bâtiments communaux et permis de construire "

• Rapporteur Cantin Claude

• Membres : Cordelier Christiane Graizely Damien Normand Michel

Rognon André Rouhier Dominique

Commission "Appel d’offres " : Monsieur le Maire et 3 titulaires avec 3 suppléants

• Titulaires : Cantin Claude Rognon André Rouhier Dominique

• Suppléants : Steyer Patrick Faivre Bertrand Romain Aimé

Commission "Jeunesse - sports et culture "

• Rapporteur Poux Jean-Charles

• Membres : Cordelier Christiane Fleury Bernadette Graizely Damien

Steyer Patrick Vermot David

Commission "Embellissement du village – Qualité de vie "

• Rapporteur Cordelier Christiane

• Membres : Fleury Bernadette Graizely Damien Monnot Jean-Jacques

Rognon André Romain Aimé

Commission "Finances et extension économique "

• Rapporteur Rouhier Dominique

• Membres : Mougey Gustave Cordelier Christiane Romain Aimé Normand Michel Faivre Bertrand Poux Jean-Charles

Commission "Médiathèque "

• Rapporteur Monnot Jean-Jacques

• Membre : Romain Aimé

Commission "Information municipale "

• Rapporteur Monnot Jean-Jacques

• Membres : Romain Aimé et tous les rapporteurs de commissions

Commission "Aménagement du village"

• Rapporteur Monnot Jean-Jacques

• Membres : Fleury Bernadette Graizely Damien Rognon André

Romain Aimé Rouhier Dominique Steyer Patrick Vermot David

+ tous les rapporteurs des commissions concernées

Commission "Impôts "

• Membres 6 commissaires titulaires désignés par les impôts Cantin Claude

Cordelier Christiane Faivre Bertrand Monnot Jean-Jacques Pezeux Claude

• Membres 6 personnes suppléantes désignées par les impôts Arnoux Jean-Claude

Cartier Frédéric Cloutot Daniel Cuenot Marcel Cuenot Gabriel Biguenet Thierry

Comité communal d’action sociale (CCAS) : 6 conseillers et 6 représentants d’associations

• Conseillers municipaux Cordelier Christiane Mougey Gustave

Cantin Claude Faivre Bertrand Fleury Bernadette Rognon André

• Représentants d’associations : André Pascale Dollat Brigitte

Paris Marie-Françoise Pégeot André Simonin Joëlle Vuillemin Blanche

Syndicat de gestion des bâtiments intercommunaux (SGBI) 9 conseillers municipaux

• Cantin Claude Président Mougey Gustave Faivre Bertrand

Monnot Jean-Jacques Normand Michel Poux Jean-Charles

Rognon André Romain Aimé Rouhier Dominique

Communauté de communes du vallon de Sancey (CCVS) 5 titulaires, 5 suppléants

• Titulaires : Mougey Gustave Cartier Frédéric 1^er vice-Président

Rognon André Cordelier Christiane Rouhier Dominique

• Suppléants: Normand Michel Monnot Jean-Jacques

Cantin Claude Fleury Bernadette Romain André 

Délégués au Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) 4 titulaires, 4 suppléants

• Titulaires : Mougey Gustave Président Cordelier Christiane

Normand Michel Faivre Bertrand

• Suppléants: Cartier Frédéric Steyer Patrick

Graizely Damien Rognon André

Délégués au Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) 4 titulaires, 4 suppléants

• Titulaires : Mougey Gustave Président Monnot Jean-Jacques

Cordelier Christiane Poux Jean-Charles

• Suppléants: Cartier Frédéric Fleury Bernadette

Graizely Damien Romain Aimé

Délégués de la Chasse : 2 titulaires : Romain Aimé Graizely Damien

Délégués Comité des Fêtes : 3 titulaires : Cordelier Christiane Fleury Bernadette Steyer Patrick

Délégués liste électorale : Cartier Frédéric, 1 délégué de l’administration désigné par la Préfecture : Normand Michel, 1 délégué désigné par le Tribunal d'Instance : Pierre Petit.

Délégué ayant en charge les questions de défense : Monnot Jean-Jacques

Déléguée au conseil d’administration du collège Henri Fertet : Fleury Bernadette

L’exercice clos du budget communal 2010

La section de fonctionnement

Les dépenses de la section de fonctionnement de 580 774,26 € comprennent :

• 165 876,76 € de charges générales dont :

  • 10 930,43 € d’eau et d’assainissement communal,

  • 20 472,44 € d’énergie et électricité communale,

  • 5 556,99 € de combustibles (tracteur, bureau poste),

  • 1 501,61 € de carburants,

  • 2 938,64 € de fournitures petit équipement,

  • 1 187,40 € de fournitures de voirie

  • 1 666,77 € de fournitures administratives,

  • 3 746,76 € d’achat de livres Bibliothèque-Médiathèque,

  • 12 450,91 € de location mobilière (duplicopieur machine à affranchir),

  • 1 913,17 € d’entretien de terrains,

  • 4 733,11 € d’entretien de bâtiments,

  • 36 513,38 € d’entretien de voies et réseaux (routes, éclairage public),

  • 8 556,64 € d’entretien autres biens mobiliers,

  • 2 150,42 € de maintenance,

  • 8 700,48 € de primes d’assurances,

  •   1 884,65 € d’honoraires,

  • 10 753,23 € de fêtes et cérémonies (apéritifs, repas des aînés),

  • 9 190,50 € de transports divers (scolaire des fermes),

  • 1 839,60 € de frais d’affranchissement du courrier,

  • 3 303,48 € de frais de télécommunications,

  • 3 102,37 € de frais de gardiennage (ONF),

  • 7 334,00 € de taxes foncières,

  • 5 559,78 € de fournitures entretien, bois, indemni. comptable, coti;

• 172 994,49 € de charges de personnel dont :

  • 3 028,40 € de cotisations CNFPT, CDG, de la FPT,

  • 114 559,53 € de personnel titulaire (3 agents à Temps Complet, 5 à TNC),

  • 19 143,57 € de cotisations à l’URSSAF,

  • 24 593,25 € de cotisations caisse de retraite,

  • 8 618,25 € de cotisations assurance personnel,

  • 3 151,49 € de différentes cotisations (FNAL, FNC) ;

• 211,00 € d’atténuations de produit ;

• 193 142,77 € autres charges de gestion courante dont :

  • 35 508,72 € d’indemnités élus et cotisations,

  • 24 935,86 € de service incendie versé au département,

  • 124 256,51 € de contributions SGBI, SIVOS, à ludothèque,

  • 7 490,73 € de subventions aux associations,

  • 950,95 € de cotisations FAAD et FSL ;

• 15 249,24 € charges financières (intérêts emprunts) ;

• 33 300,00 € charges exceptionnelles dont des opérations d’ordre.

Les recettes de la section de fonctionnement de 840 511,59 € comportent :

• 90 756,73 € de produits des services dont :

  • 61 804,44 € de coupes de bois,

  • 1 816,00 € de menus produits forestiers,

  • 9 285,00 € de taxe d’affouage,

  • 14 256,71 € remboursement (dispo employés syndicats, affranch.),

  • 3 594,58 € de différentes redevances ;

• 306 352,54 € d’impôts et taxes comprenant :

  • 205 359,00 € contributions directes (4 taxes communales),

  • 63 226,00 €d’autres impôts locaux ou assimilés,

  • 1 385,00 € de droit de place (foire et camion vente sur place),

  • 14 566,47 € de taxe municipale sur l’électricité,

  • 21 816,07 € de taxe additionnelle sur les droits de mutation ;

• 356 868,31 € de dotations et participations dont :

  • 215 594,00 € de dotation forfaitaire,

  • 70 045,00 € de dotation solidarité rurale,

  • 12 570,00 € de dotation nationale (péréquation),

  • 4 600,00 € de dotation globale décentralisation,

  • 6 855,30 € de subvention du département (transp. élèv. fermes),

  • 8 903,75 € de fonds départemental de péréquation TP,

  • 10 737,00 € de compensation par l’Etat perte taxe professionnelle,

  • 7 796,00 € de compensation par l’Etat perte taxe foncière,

  • 14 052,00 € de compensation par l’Etat perte taxe d’habitation,

  • 5 715,26 € de dotations diverses dont 5 030 de passeport;

• 27 982,07 € des autres produits de gestion courante (locations communaux);

• 627,03 € d’atténuation de charges,

• 5,24 € de produits financiers ;

• 57 919,67 € de produits exceptionnels, dont 33 300 € de vente de terrain en recette d’investissement et 3 523,64 € d’assurance trop versé ;

auxquelles s’ajoutent 195 199,89 € d’excédent de fonctionnement de 2009, soit 1 035 711,48 €. Le budget de fonctionnement 2010 est excédentaire de 454 937,22 €.

La section d’investissement

Les dépenses de la section d’investissement de 354 829,59 € comprennent :

• 60 050,12 € remb. capital d’emp.déficit investiss. 2009 135 280,10 €

• 294 779,47 € de dépenses d’équipement dont :

  • 2 957,41 € matériel informatique de la mairie

  • 1 550,12 € découpage à la carte des lots,

  • 2 653,64 € illumination de Noël,

  • 1 411,28 € réhabilitation de la décharge communale, études,

  • 2 247,40 € divers matériels,

  • 19 037,90 € enfouissement réseau électrique Sous les chênes,

  • 51 219,84 € mise aux normes du bâtiment périscolaire,

  • 105 427,62 € renforcement et calibrage route de Voitre,

  • 46 641,63 € réalisation cartographique des réseaux de la commune,

  • 1 912,50 € travaux forestiers.

Les recettes du budget d’investissement de 452 633,62 € sont composées de :

• 202 140,43 € de dotation dont 32 560,33 € de fonds de compensation TVA, et

de 169 580,10 de réserves,

• 164 907,83 € d’affec. résultats (67 844,66 € de l’Etat, 55 164,00 € de région,

25 532,50 € du département, 4 542,67 € de la CAF 11 824 € de D. G. Etat),

• 52 285,36 € emprunt périscolaire),

• 33 300,00 € d’opérations d’ordre.

Au bilan, la section d’investissement est déficitaire de 37 476,07 €, auxquels sont ajoutés les « restes à réaliser » déficitaires de 2010 de 66 200,00 €, soit un report déficitaire en réserve de 103 676,07 €, couvert par l’excédent de fonctionnement de 454 937,22 € soit au final un excédent de 351 261,15 € à reporter en fonctionnement au budget 2011.

Le compte administratif 2010 a été adopté à l’unanimité par la totalité des 13 membres du conseil municipal présents, lors de la réunion du 13 avril 2011.

Le budget communal primitif de l’année 2011

Le budget de fonctionnement

Les dépenses du budget de fonctionnement de 1 108 512 € sont composées de :

• 230 300 € de charges générales,

• 201 750 € de charges de personnel,

• 210 800 € d’autres charges de gestion courante,

• 40 046 € d’atténuation de produits,

• 18 500 € de charges financières,

• 17 270 € de charges exceptionnelles,

• 5 000 € de dépenses imprévues,

• 384 846 € de virement à la section d’investissement.

Les recettes du budget de fonctionnement de 1 108 512 € sont réparties en :

• 351 261 € de report de l’excédent de fonctionnement 2010,

• 63 580 € de produits des services,

• 346 386 € d’impôts et taxes,

• 322 284 € de dotations et participations,

• 25 001 € des autres produits de gestion courante.

Le budget primitif de fonctionnement est équilibré.

Le budget d’investissement

Les dépenses du budget d’investissement de 585 278 € sont composées de :

• 37 476 € de déficit,

• 54 700 € d’emprunts et dettes assimilées (capital prêts),

• 8 002 € de dépenses imprévues,

• 485 100 € de dépenses d’investissement se répartissant comme suit :

  • 72 700 € de restes à réaliser 2010 pour des programmes anciens :

• 2 500 € pour la Médiathèque,

• 16 500 € d’aménagement du village,

• 1 300 € de panneaux voiries,

• 4 000 € de branchement Zone d’activités,

• 22 000 € de réhabilitation et travaux de la décharge,

• 7 500 € pour l’achat de divers matériels,

•   900 € de travaux forestiers,

• 10 000 € de piste forestière Hautpré,

• 3 000 € de rampe d’accès handicapés à la poste,

• 5 000 € de frais d’achat de terrains Montravers ;

• 332 900 € de 2011 pour les programmes anciens :

• 261 200 € d’aménagement village,

• 3 000 € de matériel informatique mairie,

• 1 200 € de panneaux voirie,

• 5 500 € de contribution "redimensionnement" réseau ZA,

• 17 000 € de travaux de réhabilitation décharge,

• 5 000 € de piste forestière Hautpré,

• 40 000 € d’achat tracteur municipal,

  • 79 500 € de programmes nouveaux :

• 30 000 € de renforcement et revêtement impasse Sous les chênes,

• 10 000 € de réhabilitation monuments aux morts,

• 9 500 € de travaux forestiers,

• 30 000 € d’achat de parcelles de bois.

Les recettes du budget d’investissement de 582 278 € sont composées de :

• 384 846 € de virement de la section de fonctionnement,

• 40 000 € de produits de cession (vente de terrains),

• 133 676 € de dotations, fonds et réserves (dont Fonds de compensation

TVA sur dépenses 2010),

• 20 500 € de subventions d’investissement,

• 6 256 € d’immobilisations incorporelles.

Le budget primitif d’investissement est équilibré.

Le budget primitif 2011 de la commune est équilibré, sans modification du taux des 4 taxes communales. Le budget primitif communal pour l’année 2011 a été voté à l’unanimité de tous les membres en exercice du conseil municipal, présents, lors de la réunion du 13 avril 2011.

Les participations financières aux syndicats intercommunaux

Le tableau ci-dessous récapitule les montants des participations financières de la commune aux différents syndicats intercommunaux :

Notas :

1. La progression de la contribution habituelle (86 386 €) est augmentée d’une participation de 10 € par habitant pour avance de trésorerie du périscolaire (10 450 €) ;

2. La commune ne participe plus, depuis 2006, au financement du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) -assainissement du val de Sancey-. Le SIVU a ses ressources propres  assurées par les parts fixes et proportionnelles des factures d’assainissement, ainsi que les taxes de raccordement au réseau d’assainissement ;

3. La commune ne participe pas financièrement au fonctionnement de la Communauté de communes du vallon de Sancey (CCVS), ce sont les habitants qui y pourvoient par le biais de la taxe d’intercommunalité.

Compte administratif 2010 et Budget 2011

du Comité Communal d’Action Sociale CCAS

Au plan budgétaire, comme pour le budget communal, le budget du CCAS comporte une section de fonctionnement et une section d’investissement.

Compte administratif 2010

Le bilan de l’exercice écoulé de l’année 2010 de la section de fonctionnement comporte :

• les dépenses qui s’élèvent à 117,24 € comprenant : 

  • 15,24 € de charges exceptionnelles,

  • 102,00 € de charges de personnel correspondant aux cotisations URSSAF des membres bénévoles ;

• les recettes d’un montant de 118,14 € correspondent aux autres produits de gestion courante, auxquelles s’ajoute un excédent d’exploitation 2009 de 2 395,05 €.

Au bilan général, la section de fonctionnement a un excédent de 2 395,95 €.

S’agissant de la section d’investissement, sans investissement, celle-ci comprend exclusivement un solde d’exécution de recettes correspondant à un investissement reporté de 57,41 €.

Le compte administratif 2010 a été approuvé à l’unanimité par les membres présents du conseil municipal durant la séance du 13 avril 2011.

Le budget primitif 2011

La section de fonctionnement comprend les :

• dépenses, d’un montant de 2 516 €, réparties comme suit :

  • 580,00 € charges à caractère général,

  • 150,00 € charges de personnel (cotisation à l’URSSAF),

  • 1 686,00 € de charges exceptionnelles (bons de naissance),

  • 100,00 € dépenses imprévues ;

• recettes d’un montant de 2 516 € comprenant :

  • 120,05 € autres produits de gestion courante (baux communaux de fabrique),

  • 2 395,95 € d’excédent d’exploitation 2010 reporté.

La section d’investissement demeure, avec une recette de 57,41 €, sans dépense planifiée.

Le budget primitif du Comité communal d’action sociale (CCAS) pour l’année 2011, a été adopté à l’unanimité, par le conseil municipal lors de la séance du 13 avril 2011.

Les budgets lotissement " la Prairie "

Le compte administratif 2010

La section de fonctionnement

• Les dépenses s’élèvent à 22 623,59 € correspondant à l’achat d’études, de prestations de services et de maîtrise d’œuvre, augmenté du report de déficit 2009 112 225,38 €.

• Les recettes ne comprennent qu’une opération d’ordre de 22 623,59 € et aucune autre recette car aucune parcelle n’a été vendue en 2010.

La section de fonctionnement produit un déficit de 112 225,38 € à reporter en 2011.

La section d’investissement

Au bilan, le déficit de la section du compte administratif 2010 qui est de 22 623,59 € sera reporté au budget primitif de 2011, augmenté du report de déficit de 2009 de 36 491,81 €, soit un total de report de déficit d’investissement de 59 115,40 €.

Le compte administratif lotissement 2010 a été approuvé à l’unanimité du conseil municipal lors de la séance du 13 avril 2011.

Le budget primitif 2011 du lotissement " la Prairie "

La section de fonctionnement

• Les dépenses s’élèvent à 1 009 950 € et sont composées de :

• 37 000 € solde géomètre, cabinet maître d’œuvre, étude d’impact,

• 375 000 € marchés travaux publics, Gaz et eaux, ERDF,

• 7 300 € charges financières (intérêts, commission),

• 7 300 € opération d’ordre, écriture de stock,

• 37 000 € opération d’ordre, écriture de stock,

• 375 000 € opération d’ordre, écriture de stock,

• 59 120 € virement à la section d’investissement,

• 112 230 € déficit de fonctionnement 2010 reporté.

• Les recettes s’élèvent à 1 009 950 € et comprennent :

• 590 650 € vente de parcelles,

• 419 300 € opérations d’ordre.

La section d’investissement est "sur équilibrée" car les travaux ne sont pas terminés.

Les dépenses s’élèvent à 481 120 € et sont composées de :

• 59 120 € report de déficit de la section d’investissement 2010,

• 10 000 € remboursement d’emprunts,

• 375 000 € variation des stocks de terrains aménagés,

• 37 000 € études et prestation de services.

• Les recettes s’élèvent à 691 120 € et comprennent :

• 59 120 € virement de la section de fonctionnement,

• 220 000 € emprunts,

• 37 000 € opération d’ordre,

• 375 000 € opération d’ordre.

Le budget primitif 2011 lotissement la Prairie est équilibré et a été approuvé à l’unanimité par les membres présents du conseil municipal durant la séance du 13 avril 2011.

Compte administratif du budget de l’eau 2010

La section d’exploitation

• Les dépenses s’élèvent à 37 818,74 €

• 2 319,41 € charges à caractère général (honoraires, rapport eau, publicité,candidature, contrat affermage),

• 5 989,99 € charges financières (intérêts d’emprunt),

• 29 509,34 € dotations aux amortissements.

• Les recettes d’un total de 70 850,66 € se composent de :

  • 44 817,23 € vente de produits (factures d’eau + surtaxe eau),

  • 21 734,97 € produits exceptionnels (amortissement des subventions),

  • 4 298,46 € excédent d’exploitation de 2009.

Au bilan, la section d’exploitation est excédentaire de 33 031,92 €.

La section d’investissement

• Les dépenses s’élèvent à 70 010,04 € qui se décomposent en :

  • 21 734,97 € subventions d’investissement (amortissement subvention),

  • 21 529,41 € emprunts et dettes assimilées (capital prêts),

  • 1 196,00 € créances immobilisées,

  • 196,00 € autre immobilisation financière (TVA),

  • 25 353,66 € report de déficit d’investissement 2009.

• Les recettes d’un montant de 52 559,00 € comprennent :

  • 196,00 € immobilisations corporelles,

  • 22 853,66 € dotations fonds divers réserves,

  • 29 509,34 € opération d’ordre (dotation aux amortissements).

Au bilan, la section d’investissement présente un déficit de 17 451,04 €.

Au bilan général :

• le déficit d’investissement est reporté 17 451,04 €,

• des travaux déficitaires de 11 000,00 € restent à réaliser,

• la somme de 28 451,04 € est placée en réserve,

• 4 580,88 € sont reportés en excédent de fonctionnement.

Le compte administratif de l’eau de l’année 2010 a été approuvé, le 13 avril 2011, à l’unanimité des membres présents du conseil municipal, à l’exception du Maire qui ne peut prendre part au vote, car c’est lui qui exécute le budget.

Il est important de rappeler que le budget communal de l’eau est autonome, c'est-à-dire que ses dépenses doivent être compensées par ses recettes. Ces dernières résultent essentiellement de la vente d’eau aux abonnés. Le tableau ci dessous indique le volume d’eau facturé chaque année. Paradoxalement, plus la consommation d’eau se réduit, plus le prix de l’eau augmente, car les charges du service demeurent les mêmes.

2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010
46 880 m3	46 860 m3	44 476 m3	46 178 m3	41 455 m3	41 532 m3	42 733 m3	40 703 m3

Rappel du prix de l’eau au 2^ème semestre 2010 1,5804 € le m³ TTC

1,498 € HT composé de :

• 0,674 € de part communale,

• 0,080 € de redevance de prélèvement (Agence de l’eau),

• 0,190 € de redevance pollution (bassin Méditerranée),

• 0,534 € perçu par le fermier (Gaz et eaux).

Budget primitif de l’eau pour l’année 2011

La section d’exploitation

• Les dépenses s’élèvent à 66 316 € et comprennent :

  • 10 034,74 € charges à caractère général,

  • 1 000,00 € dépenses imprévues,

  • 500,00 € autres charges de gestion courante,

  • 6 000,00 € charges financières (intérêts d’emprunt),

  • 500,00 € charges exceptionnelles,

  • 29 301,26 €dotations aux amortissements,

  • 18 980,00 € virement à la section d’investissement.

• Les recettes d’un total de 66 316 € se composent de :

  • 4 580,88 € d’excédent de fonctionnement 2010 reporté,

  • 35 000,15 € vente de produits,

  • 5 000,00 € subvention communale d’exploitation (service incendie),

  • 21 734,97 € produits exceptionnels (amortissement subvention).

La section d’investissement

• Les dépenses s’élèvent à 142 002,30 € et se décomposent en :

  • 17 451, 04 € report de déficit d’investissement 2010,

  • 21 734, 97 € subventions d’investissement (amortissement),

  • 20 000,00 € emprunts et dettes assimilées (capital emprunt),

  • 68 000,00 € immobilisations en cours dont :

    1. 55 000 € travaux rue des Grillons,

    2. 9 000 € protection des sources

  • 13 635,00 € autres immobilisations financières (TVA),

  • 1 181,29 € dépenses imprévues.

• Les recettes d’un montant de 142 002,30 € comprennent :

  • 18 980,00 € virement de la section d’exploitation,

  • 28 451 04 € dotations, fonds et réserves -affectation de résultat 2010-,

  • 5 000,00 € subvention d’investissement (protection des sources),

  • 33 000,00 € d’emprunt,

  • 13 635,00 € immobilisations corporelles (TVA),

  • 13 635,00 € d’autres charges financières,

  • 29 301,26 € amortissements des immobilisations.

Le budget primitif de l’eau 2011 a été approuvé à l’unanimité par les membres présents du conseil municipal lors de la réunion du 13 avril 2011.

Informations importantes

• Au 1^er janvier 2011, le nouveau contrat d’affermage de l’eau est entré en vigueur (reportez vous page 21).

• Les investissements 2011 comprennent :

  • le programme de protection des sources qui se poursuit (2 000 €) ;

  • le renouvellement du réseau d’eau de la rue des Grillons (55 000 €).

• Le prix de l’eau depuis le 2^ème semestre 2010 est de 1,5804 € le m³ TTC.

Commentaires budgétaires

Budget de fonctionnement

Le tableau ci-dessous présente le montant des dépenses des budgets de fonctionnement des années 2006 à 2010. Des économies dans ces dépenses récurrentes permettent de dégager un excédent qui sera utilisé en investissements particuliers.

La moyenne sur ces cinq années, par chapitre, est présentée dans le diagramme ci-dessous. Le détail des dépenses de chaque chapitre pour l’année 2010 est détaillé page 10.

Le budget 2011

Au niveau du budget de l’eau, un investissement de 55 000 € est programmé pour la mise au standard communal du réseau d’eau de la rue des Grillons, en l’implantant sur le domaine public. Lors de la réalisation du lotissement privé, les réseaux d’eau et d’assainissement ont été enfouis sur des terrains privés. Ces travaux programmés par le SIVU, jumelés avec la mise en séparatif des réseaux d’effluents et des eaux de ruissellement, n’ont pu débuter à l’automne en raison de l’attente d’une subvention.

S’agissant du budget communal, qui maintient les taux des taxes au niveau de 2002, les principaux investissements concernent la fin des travaux de réhabilitation de la décharge, la chaussée de l’impasse Sous les chênes, le renouvellement des escaliers de la maternelle côté cour, l’achat d’un tracteur communal, le remboursement d’emprunts.

Epilogue JM Plastic

Suite à la liquidation judiciaire de JM Plastic, un plan d’apurement a été formulé. Le Syndic liquidateur a reversé à la commune de Sancey le Grand la somme de 21 072,31 € en 2010. Cette somme provient de la vente des actifs et est attribuée en priorité et par ordre, pour le versement des salaires non versés, des charges sociales non payées et enfin pour régler les imputations restantes. Cette rentrée financière réduit le bilan financier évoqué dans le bulletin municipal N°25 d’avril 2007.

Un toit contre le cancer

Rencontre avec Pascal Roussel, Président d’honneur de l’association et fondateur de l’opération Un toit contre le cancer.

Pouvez-vous préciser l’origine de cette opération ?

Suite au décès de Quentin Sauvanet à l’âge de 6 ans et demi, après 3 années de lutte contre le cancer, l’association Réagir a été créée en 2004. Par des manifestations, collectes animées par Thierry Sauvanet et des bénévoles de l’association, ce sont près de 150 000 € qui ont été réunis en toute discrétion pour la recherche dont 125 000 € a étéremis à l’Institut Curie.

Membre de l’association, j’ai proposé une idée pour apporter régulièrement des fonds au pôle de recherche de l’Institut Curie : il s’agit de construire des maisons et de les vendre à moitié prix, soit 75 000 €, à des familles qui travaillent, mais qui sont en situation de précarité. Le fruit de la vente ira à l’Institut Curie.

En quelques mots, comment se réalisera l’opération ?

Les maisons seront construites par des artisans bénévoles, professionnels retraités, bricoleurs avertis, qui donneront de leur temps, sous la tutelle d’un constructeur de renom, afin de bénéficier de tous les conseils et garanties, notamment décennales.

Les matériaux pourront être achetés par toute personne qui le souhaite sur le site internet www.untoitcontrelecancer.fr, à la hauteur de ses moyens ; cela peut être un sac de ciment, un mètre carré de carrelage, une porte, etc… mais il est aussi possible de faire un don directement par chèque à l’ordre de Réagir, de le poster à cette adresse : Réagir 1, impasse Sous les Chênes 25 430 Sancey le Grand. Dans cette belle aventure, le souhait est d’impliquer les enfants qui pourront acheter un parpaing au prix d’un euro l’unité.

Mais avant de pouvoir construire une maison, il faut un terrain constructible, c’est à cette fin que l’association a eu l’idée de solliciter les collectivités, notamment les communes, pour leur demander de donner le terrain.

Où en êtes-vous aujourd’hui de cette opération ?

De très nombreux artisans de différents corps de métier sont prêts à s’engager dans la réalisation de ces maisons. Pour sécuriser cette opération et lui conserver sa noblesse, en toute transparence, une équipe de juristes, d’avocats est à pied d’œuvre, gratuitement.

La publicité, en cours, et celle à venir, est financée par des particuliers et des entreprises qui souscrivent à notre opération dans le seul but de la faire aboutir dans le maximum de communes de France.

Le souhait de l’association était de construire la première maison à Sancey le Grand, le Conseil municipal a donné un accord de principe pour l’attribution d’une parcelle dans le "lotissement de la Prairie". D’autres communes sont dans le sillage de Sancey le Grand.

Qui seront les heureux propriétaires de ces maisons ?

Toutes familles répondant aux critères de la charte éthique et de la charte comptable (sur lesquelles travaillent encore nos juristes) Les personnes qui se reconnaîtront dans le profil qui sera défini pourront retirer un dossier de candidature en mairie début 2012.

Quand cela débutera-t-il ?

La pose de la première pierre se fera le dernier week-end de juin, à l’occasion d’une grande fête populaire, pour mettre en évidence les valeurs et vertus éducatives de cette opération: défilé des enfants, spectacles avec des personnes de renom, stands de professionnels du bâtiment, etc … .

Service public de l’eau potable : affermage

Le renouvellement du contrat d’affermage de la commune de Sancey le Grand a fait l’objet d’un article en page 25 du bulletin municipal N° 28. Cette page récapitule la suite des actions engagées.

Quelques dates des étapes successives de ce dossier

• 11 juillet 2008 désignation des membres de la commission d’ouverture des plis (COP) ;

• 15 janvier 2010 approbation, à l’unanimité, du choix de l’affermage ;

• 03 mai 2010 publication d’annonces légales ;

• 07 mai 2010 publication spécialisée ;

• 16 juin 2010 réunion d’admission de la COP (candidatures) ;

• 08 septembre 2010 réunion de la COP (ouverture des offres).

La phase de négociations

Les négociations ont été difficiles notamment par l’existence d’une seule candidature pour l’obtention de la délégation de service. Parmi les options proposées, l’intérêt de disposer de la "télé relève" des compteurs des usagers offrait par l’établissement de factures réelles, et non plus prévisionnelles, une simplification pour les abonnés et un allègement des tâches de facturation du SIVU.

Il n’est plus possible d’intégrer dans le budget municipal, comme par le passé, une contribution du budget communal au budget de l’eau, qui présentait l’avantage de diminuer la facturation de chaque abonné au service de l’eau. Ce manque de fonds sera répercuté sur la facture des usagers.

Le contrat voté par le Conseil municipal

Le 07 décembre 2010, le conseil municipal a approuvé, à l’unanimité des membres présents, l’attribution à la Société de distribution Gaz et Eaux (SDGE) du service d’eau potable de la commune de Sancey le Grand pour une durée de 12 ans à compter du 1^er janvier 2011 aux conditions suivantes :

• option "télé relève" mise en service dans un délai maximal de deux ans ;

• mise à jour du plan informatisé du réseau d’eau ;

• tarifs abonnés du syndicat :

• part fixe annuelle des abonnés selon le dimensionnement du compteur :

• compteur 15 mm 50 € HT, compteur 20 mm 80 € HT,

• compteur 25 mm 80 € HT, compteur 30 mm 80 € HT,

• compteur 40 mm 100 € HT, compteur 50/60 mm 150 € HT,

• part proportionnelle du fermier 0,577 € HT / m³ ;

• tarifs vente en gros :

• Orve : part fixe d’abonnement de 1 400 € HT / an et prix au m³ 0,577 € HT,

• Vellevans : part fixe d’abonnement 400 € HT / an et prix au m³ 0,577 € HT ;

• franchise d’achat d’eau de 18 000 m³ par an auprès du Syndicat des eaux de la Haute Loue, quel que soit le volume importé ;

• consommation prévisionnelle de 60 000 m³ pour les abonnés et 3 500 m³ pour les ventes en gros ;

• frais d’accès au service pour tout nouvel abonné 40 € HT ;

• devis type pour un branchement sans terrassement, mais avec regard de comptage de 980,35 € HT  pour un branchement de 3 mètres linéaires (ml) de longueur et 1 012,97 € HT pour un branchement de 10 ml de longueur ;

• renouvellement de deux branchements chaque année en moyenne ;

• réactualisation des tarifs une fois par an selon la formule définie au contrat.

En outre, le contrat de délégation développe :

• la définition et les moyens du service d’eau potable : l’objet et l’étendue de la délégation, les moyens matériels et données du service d’eau potable, le personnel du délégataire ;

• l’exécution du service : le service aux usagers, l’exploitation, les travaux ;

• les dispositions financières et fiscales : clauses financières relatives à la vente de l’eau, les autres clauses financières, le régime fiscal ;

• le suivi de l’exécution et la fin de contrat : comptes-rendus du délégataire, contrôle exercé par la collectivité, les garanties, sanctions et litiges, la révision des clauses contractuelles et la fin du contrat.

Urbanisme municipal

Zone d’activités (ZA) corvée Mourey Un dernier emplacement, d’environ 50 ares, est disponible dans la zone d’activités.

Lotissement la Prairie Les neuf parcelles disponibles du lotissement la Prairie sont réservées. La réalisation des tranches suivantes proposant 19 parcelles à la vente est engagée.

Nouvelles désignations de rues à Sancey le Grand Après "Impasse sous les chênes" (décision 31 juillet 2009), la "Rue de la Prairie" (décision 02 octobre 2009), et la "Rue Corvée Mourey" (décision 09 juillet 2010), le nom de la "Rue du cimetière" est supprimé et remplacé par la "Rue des Perrières", qui est prolongée (décision 09 juillet 2010).

"Impasse les tilleuls", cette impasse débute dès l’embranchement de la division de la "Rue du moulin d’Avoutot" en deux parties et concerne la portion située au Nord de la "Rue du moulin d’Avoutot" (décision 07 décembre 2010).

Demande de travaux Le bilan de l’année 2010 comporte 21 demandes se répartissant en : 5 renouvellements de toiture, 3 ravalements de façades, 6 constructions d’abri de jardin ou véranda, 3 changements de façade, 2 installations de capteurs solaires, 2 agrandissements.

Permis de construire : Sept permis de construire d’habitation ont été déposés en 2010.

Voirie communale La Route de Voître (1,020 Km) a fait l’objet d’une réfection pour un montant de 113 591,89 € TTC. Le "rustinage" annuel des routes communales pour 2010 s’est élevé à 17 317 € TTC.

Merem Concernant le refus de signature de bornage de la parcelle jouxtant la société Merem, suite aux décisions du Tribunal d’instance du 24 juillet 2008 et du Tribunal de grande instance du 5 juin 2010, qui, toutes deux, ont jugé recevable la demande de la commune, le président de la Merem a fait appel de la dernière décision et a saisi la Cour d’appel.

Forêt communale

Rappel du plan d’aménagement couvrant la période 2005-2024

La surface forestière utile a été décomposée en :

• surface de production pour 83 % soit 547 ha ;

• surface de protection 17 % soit 100 ha de taillis simples et 1 ha de sols divers (carrière, ligne…).

Sur les deux scénarios de gestion proposés, le conseil municipal du 22 novembre 2005 a retenu un traitement mixte de la forêt communale :

• en forêt régulière - recherche d’équilibre des classes d’âge pour une même parcelle - 356 ha ;

• en futaie jardinée - recherche permanente d’un type irrégulier faisant se côtoyer des arbres de dimensions et d’essences différentes sur une même parcelle - 190 ha ;

• en traitement irrégulier des taillis improductifs - mise en valeur des feuillus précieux, récolte des bois murs - le reste de la forêt soit environ 100 ha.

Ces deux derniers points permettront de préserver le paysage et le sol, notamment pour les parcelles à forte déclivité. Ce plan d’aménagement envisage des récoltes annuelles d’environ 1 870 m³ par an pour la futaie régulière et, 980 m³ par an pour la futaie jardinée et les taillis improductifs.

Vente de bois 2010

• vente de coupe de bois adjugée à Baume lès Dames le 12 octobre :

  • Parcelles N°16A, 19, 21R à ETS La forestière et motoculture, Myon 14 093 €,

  • Parcelles N°25R, 26R à SARL Pierre Courgey, Sancey le Grand, pour un montant de 9 700 €,

  • Parcelles N°43, 44, 45 à ETS Calvi, Lods, pour une somme de 8 699 €.

• vente du 06 novembre 1 571 € HT.

Travaux forestiers

La commune s’est engagée à réinvestir chaque année 10 000 €, augmentés de 20% lorsque les recettes brutes dépassent 45 000 €. Pour l’année 2011, environ 8 000 € seront consacrés à des travaux dans les parcelles :

• N°40 (la Venotte), dégagement de plantation en cheminée pour les mélèzes et les cèdres, suppression de pins sylvestre et de feuillus qui concurrencent les épicéas (2ha),

• N°37 (la Venotte), dégagement de plantation à hauteur dans la bande (2ha +1ha), dégagement de plantation rez terre sur la ligne (1,5ha),

• N°3 (Voitre), dégagement de plantation rez terre sur la ligne (1ha),

• N°16 dégagement de plantation en cheminée et à hauteur (0,3ha).

• N°28 crochetage du sol au cultivateur canadien à dents pour améliorer la germination (1ha),

• N°35 recépage des rejets ligneux à la débroussailleuse sous les semenciers (1ha).

Création d’une desserte forestière communale

Ce dossier, développé dans le précédent bulletin, suit son cours. Faisant l’objet d’une demande de subvention, il devrait se concrétiser l’an prochain.

Affouage 2010

Le déroulement de l’affouage a été perturbé par la mise en demeure d’appliquer l’arrêté préfectoral de 2010 relatif à la protection de biotope dans le secteur délimité visant à protéger des espèces à proximité de la falaise du Dard. Parmi les espèces protégées se trouve le faucon pèlerin, dont 120 couples étaient recensés en 2008 en Franche Comté (600 à 750 g pour le mâle et 900 à 1 300 g pour la femelle, taille 38 à 50 cm, envergure 90 à 113 cm, ponte de 3 à 4 œufs couvés de 28 à 29 jours). En conséquence, une dizaine d’affouagistes ont été contraints de suspendre toute activité motorisée jusqu’au 15 juin 2011. La municipalité remercie les affouagistes de leur compréhension.

Réglementation de l’affouage

L’Office national des forêts, s’appuyant sur le loi de modernisation agricole du 12 juillet 2010 et son décret d’application publié, a procédé à une nouvelle rédaction de l’article L145-1 du Code forestier comme suit :

article L145-1 modifié par la loi N°2010-788 du 12 juillet 2010 article 93

• Pour chaque coupe des forêts des communes et sections de commune, le Conseil municipal ou l’une des commissions visées aux articles L162-1, L162-3 et L162-5 du code des communes peut décider d’affecter tout ou partie du produit de la coupe au partage en nature entre les bénéficiaires de l’affouage pour la satisfaction de leurs besoins ruraux ou domestiques, et sans que ces bénéficiaires ne puissent vendre les bois qui leur ont été délivrés en nature.

• Les bois non destinés au partage en nature sont vendus par les soins de l’Office national des forêts dans les conditions prévues au chapitre IV du présent titre.

• L’Office délivre les bois au vu d’une délibération du Conseil municipal déterminant le mode de partage choisi en application de l’article L145-2 ainsi que les délais et les modalités d’exécution et de financement de l’exploitation.

• Les bois sont délivrés lorsqu’ils sont en état d’être livrés aux bénéficiaires soit sur pied lorsque la totalité des bois issus de la coupe est destinée au partage en nature, soit, dans les autres cas, après identification des bois abattus non destinés au partage.

• Les bois destinés à la délivrance après façonnage sont exploités dans les conditions prévues à l’article L144-4.

• Lorsque le Conseil municipal décide de partager des bois sur pied entre les bénéficiaires de l’affouage, l’exploitation s’effectue sous la garantie de trois habitants solvables choisis par le Conseil municipal et soumis solidairement à la responsabilité prévue à l’articleL138-12.

• Faute d’avoir exploité leurs lots ou enlevé les bois dans les délais fixés par le Conseil municipal, les affouagistes sont déchus des droits qui s’y rapportent.

Par ailleurs, il est opportun de rappeler une règle du code du travail qui conseille à ceux qui n’exploitent pas personnellement leur bois d’établir un contrat avec la personne qui le fait à leur place, sous peine de voir en cas d’accident leur responsabilité directement engagée.

La médaille de la famille française

Pour ceux d’entre-vous qui possèdent le bulletin municipal N°8 de février 1989, une photo illustre la dernière remise de médailles de la famille française à Sancey organisée par Alain Cartier, avec les communes de Rahon et Sancey le Long. Cette cérémonie honorait

44 mamans et un papa des trois communes : 3 ayant élevé 8 enfants, 11 : 6 ou 7 enfants et 31 ayant donné naissance à 4 ou 5 enfants. Ce bref retour en arrière montre l’évolution des mœurs de notre société.

La médaille de la famille française, créée le 26 mai 1920, trouve sa double origine dans le prolongement du désastre humain de la guerre de 1914-1918 et dans la reconnaissance du travail assuré par les femmes en ces périodes difficiles. Jean-Louis Breton, alors ministre, lors de son rapport au Président de la République, explique cette démarche : "Nous insistons sur ce point que pour mériter cette récompense, il ne suffit pas de mettre au monde des enfants, il faut encore savoir les élever et s'efforcer, en toute occasion, par le conseil et par l'exemple, de leur inculquer une saine éducation morale... Le témoignage de mérite et d'estime que nous avons en vue ne peut s'appliquer qu'aux familles méritantes et estimées telles par leurs concitoyens. "

Cette reconnaissance est composée d’un ruban à 3 bandes de couleur vert lumière pour la centrale et rouge coquelicot pour les côtés et d’une médaille ronde illustrée sur l'avers par l'image au style très moderne d'une famille surmontée par les mots "Famille Française" et au revers par l'inscription "République Française".

Extraits de quelques mots  prononcés par Gustave Mougey, Maire, lors d’une cérémonie dans la salle du Conseil municipal, avant la remise de deux médailles :

" Cette cérémonie me donne l’occasion de regretter le refus de quelques personnes de recevoir cette médaille, même si je respecte leur décision, car c’est refuser de mettre en avant quelques valeurs fondamentales que je juge essentiel de développer :

• La famille est le lieu privilégié pour la transmission de la vie, l'accueil des enfants par naissance ou par adoption.

La famille est le lieu dont les enfants ont besoin pour les aider à grandir et à développer leurs talents.

La famille est la cellule de base de la société, où se forme le futur citoyen, où il apprend le sens des responsabilités, le respect des personnes, l'attention aux autres, la notion de service, et le respect du bien commun.

• La stabilité de la famille constitue la deuxième valeur.

Les enfants ont besoin, pour se construire, de la certitude qu'ils ont été appelés à la vie et accueillis pour eux-mêmes.

L’engagement réciproque des parents à former un couple durable, pour reprendre cette formule à la mode, est un repère et un exemple donnés.

• Enfin la troisième et dernière valeur associée à la famille que je tiens à évoquer concerne le respect de la vie.

Ce respect absolu de la vie humaine, de sa conception jusqu'à sa mort, est primordial.

A présent, j’ai la grande joie de vous remettre cette distinction, accordée par le Préfet, après avis de la commission départementale de la famille française. "

Etat civil de la commune 2010 et 1910

Naissances 2010 : 12 dont 6 filles et 6 garçons.

Mariages 2010 : 2, célébrés en mairie de Sancey le Grand

le 09 janvier Grosjean César, Philippe, Raoul, Lucien,

Carisey Christelle, Huguette, Jeannine ;

le 22 mai Joye Flavien,

Bidal Angélique, Danielle, Monique. 

Décès 2010 : 11 dont 6 survenus sur la commune de Sancey le Grand

le 02 janvier Guy, Louis, Marie Lopéra, , 60 ans à Besançon ;

le 03 janvier Claude, Narcisse, Léon Micheli, 71 ans à Sancey le Long ;

le 20 janvier Michel, Jean, Joseph Bernardot, 79 ans à Montbéliard ;

le 03 mars Henri, Victorin Poyard, 96 ans, veuf de Simone Curie ;

le 26 avril Gabrielle Lepagney, veuve de Jean Bernardot, 101 ans ;

le 06 juin Emmanuel, Michel, Nicolas Grosjean, 35 ans à Surmont ;

le 12 juillet Marie-Rose, Clotilde Terrier, veuve d’Ernest Rerat, 91 ans ;

le 10 octobre Yvonne, Laure, Pierrette Girard, veuve d’Armand Ponçot, 83 ans ;

le 09 novembre Jean, Henri, Marie Roussel, veuf de Rolande Dagneaux, 90 ans ;

le 22 novembre Gérard, Georges Grandidier, 74 ans à Besançon ;

le 14 décembre Michel, Emile, Marcel Mahu, 61 ans à Vandoeuvre lès Nancey..

Naissances 1910 : 22

le 11 janvier Berthe, Philomène Bassenne ; le 14 janvier Gaston, Louis Roy ;

le 17 février Léon, Gaston Guillemin ; le 05 mars Paul, Louis, Antoine Hélyot ;

le 28 mars Denise, Marie, Louise Ruffieux ; le 27 avril Marie, Louise, Madeleine Bécoulet ;

le 02 mai Denise, Joséphine, Maria Maldiney ; le 03 mai Camille, Marie, Gaston Girardet ;

le 21 mai Fernand, Edmond Courgey ; le 05 juillet Lucie, Colette Ponçot ;

le 19 juillet Camille, Marie, Catherine Faivre ; le 25 juillet Claire, Marthe Biguenet ;

le 07 août Hélène, Marie, Othilie Bart ; le 10 août Bernadette, Marie, Louise Prudham ;

le 1^er septembre Catherine, Marie-Louise Devaux ; le17 septembre Marthe, Marie, Louise Barbier ;

le 18 septembre Germaine, Marie, Augustine Piranda ; le 19 septembre Paul, Maurice, Marie Vuillemin ;

le 16 octobre Jeanne, Marie, Victorine Nappey ; le 19 octobre Louis, Alexis Faivre ;

le 29 novembre Léon, Victor, Bachetti ; le 24 décembre Irène, Marthe, Marie Racine.

Mariages 1910 : 3

le 25 juin Adolphe, Dieudonné Caëls , le 1^er septembre Etienne, Célestin, Louis Chavin-Colin,

Germaine, Lucie Elet ; Marie, Adèle, Joséphine Gauthier ;

le 30 novembre Paule, Emile Magnin,

Marie, Esther, Hortense Boiteux.

Décès 1910 : 23

le 08 janvier Aurélie, Joséphine, Charlotte Vuillemin ; le 20 février Julia Bole ;

le 20 février Jules, Eugène Girard ; le 22 février Jules, Augustin Godin ;

le 21 mars Marcelin, Paul, Honoré Roy ; le 25 mars Marie, Louise, Léonie Cour ;

le 25 mars Joseph, Constant Descouleurs ; le 27 mars Judith Jolibois ;

le 1^er avril Constant, Séverin Viotte ; le 05 avril Aimé Polgar ;

le 16 avril Marie, Elisa, Céline Petit ; le 21 avril Marie, Lucine, Eugénie Mougin ;

le 22 avril Germaine, Albertine, Constance Guillemin ; le 23 avril Maria, Victorine Taverne ;

le 25 avril Victorin, Delphin, Edemond Petit ; le 23 juin Julie Bouret ;

le 05 août Annette, Victorine Bercin ; le 14 août Marie, Joseph, Edmond Faivre ;

le 05 septembre Joséphine, Philomène, Mélina Bourgeois ;le 18 octobre Charles Piranda ;

le 23 octobre Marthe, Marie Faivre ; le 31 octobre Maria, Joséphine, Caroline Cheval ;

le 13 décembre Hermence Simonin.

Le tilleul

Le tilleul est un arbre remarquable. Son bois, qui se rétracte fortement en séchant, est tendre, ce qui lui confère un intérêt pour son utilisation en tournage et sculpture. Il possède une capacité de régénération importante, après une tempête, par exemple.

Outre le bois d’œuvre, son usage trouve deux débouchés. L’utilisation de l’aubier, partie du tronc constituée des cernes les plus récentes qui contiennent le xylène, intéressant pour ses effets drainant (foie, vésicule), est peu connue, à l’inverse de celle des fleurs séchées en infusions (fatigue, angoisse, insomnie).

Symbole de l’amour et de la fidélité (les feuilles ont une forme de coeur), le tilleul utilisé pour la fête de printemps (arbres de mai), a été remplacé plus tard par le sapin. Il a fait l’objet de plantations dans presque toutes les communes de France après la révolution ou encore lors d’autres événements comme à Rahon où, pour fêter la naissance du roi de Rome, 9 tilleuls furent plantés en 1809. Lors du bicentenaire de 1789, de nombreux tilleuls ont été plantés en raison de leur longévité, car la durée de vie moyenne est de l’ordre de 400 ans.

Le tilleul franc-comtois le plus célèbre -7 m de circonférence- situé à Fontaine (90), aurait au moins 700 ans car Turenne, maréchal de Louis XIV, s’abrita dessous en 1674 lors de campagnes militaires. Classé monument historique en 1911, soigné par un professionnel, il a survécu à bien des misères dont les dernières : gel de 1978 et sécheresse de 2003.

Qui, parmi vous, situe un tilleul dans le village ?

Dans la forêt communale, sa présence est de l’ordre de 2 %. Dans le bourg, le spécimen le plus notoire est situé rue Montravers côté impair face aux N°36, 38.

Qui le regarde ?

En bordure de ligne droite descendante, peu d’automobilistes et cyclistes le remarquent. Le temps presse ! Quant aux enfants, passionnés par les jeux modernes, il y longtemps qu’ils ne le fréquentent plus pour des jeux d’extérieur : promenades, escalades. Alain et Louis, les employés communaux, qui se rendent régulièrement au local communal technique, mais également Ulysse et Jeanne Biguenet, ses plus proches voisins, l’ont, quant à eux, dans leur champ de vision.

Quand a-t-il été planté ?

Au temps de Sully ? En 1792 ? Allez savoir ! Lui n’est pas pressé de le dire, car compter ses cernes signifierait sa mort. Ce qui est certain, c’est qu’il a de l’âge lorsqu’on le compare aux images ci-contre. Digne de représenter Sancey, on en fit des cartes postales. Son tronc buriné, boursouflé, dont la circonférence selon qu’elle est mesurée au pied, 3,95 m, ou à hauteur d’homme, 5,75 m, révèle une présence ancienne. Notons qu’il a bien du mérite à conserver son houppier, vu le bitume et le ruissellement à ses pieds.

Qui peut en parler ?

Ulysse, qui a toujours résidé à quelques pas, ne manque pas de le regarder chaque jour pour redécouvrir le cycle de la nature : premières feuilles, floraison abondante et odorante comme jamais en cette année 2011, couleurs d’automne, premières gelées. Il raconte volontiers quelques anecdotes. " J’ai joué dessous aux balistes -billes- avec les gosses du quartier : René et Marcel Davério, Joseph Pahin, Charles Racine, les Nedey : Armand, Alphonse, Pierre, Marcel. " ou encore "On y grimpait dedans, faut dire que c’était notre mur d’escalade en plein air, c’était pas encore le temps du gymnase ! " "Je me souviens bien qu’un camion dans les années 50 l’avait bien amoché ce pauvre tilleul ! "Mais le propos le plus savoureux, est une confidence : " L’Grand du bas ₍₁₎ m’a dit un jour : c’est là que j’ai conté fleurettes avec la Juliette Farine ₍₁₎. "

₍₁₎ Les noms et prénoms ont été volontairement modifiés

Images anciennes : le tilleul du haut du village

2010 en images

02 mai, Gustave Mougey  fête Denise Maldiney Centenaire	11 Avril, Char de la municipalité au carnaval du vallon de Sancey	27 mai, accueil des collégiens allemands par la municipalité
28 mai, Médiathèque rencontre avec Jean-Pierre Berthès, cyclo-lecteur	28 mai, Gustave Mougey remet 2 médailles de la famille française	27 juin, Pot offert par la municipalité à l'occasion de la fête
5 Septembre, 8H30, la municipalité accueille la Ronde de l'Espoir	2 octobre, Michel Normand remet la cloche du comice de Sancey le Grand	11 novembre, Gustave Mougey remet à JeanRavey le diplôme d'anciens combattant de la seconde guerre mondiale
11 novembre, lecture de lettre par deux collégiennes des collèges Ste Jeanne Antide et Henri Fertet	12 décembre, décoration de table du repas des aînés	12 décembre, la municipalité reçoit les aînés

Information gendarmerie : contre le cambriolage, ayez les bons réflexes !
Protégez votre domicile :

• Lorsque vous prenez possession d'un nouvel appartement ou d'une maison, pensez à changer les serrures. Equipez votre porte d'un système de fermeture fiable, d'un viseur optique, d'un entrebâilleur. Installez des équipements adaptés et agréés (volets, grilles, éclairage automatique intérieur/extérieur, alarmes ou protection électronique). Ne laissez pas traîner dans le jardin, une échelle, des outils, un échafaudage....

• N'inscrivez pas votre nom et adresse sur votre trousseau de clés. Si vous avez perdu vos clés et que l'on peut identifier votre adresse, changez immédiatement vos serrures. Ne laissez pas vos clés sous le paillasson, dans la boite à lettres, dans le pot de fleurs .... Confiez les plutôt à une personne de confiance.

• Fermez la porte à double tour, même lorsque vous êtes chez vous. Soyez vigilants sur tous les accès, ne laissez pas une clé sur la serrure intérieure d'une porte vitrée. De nuit en période estivale, évitez de laisser les fenêtres ouvertes, surtout si elles sont accessibles depuis la voie publique.

• Avant de laisser quelqu'un pénétrer dans votre domicile, assurez vous de son identité en utilisant l'interphone, le judas ou l'entrebâilleur de porte. En cas de doute, même si des cartes professionnelles vous sont présentées, appelez le service ou la société dont vos interlocuteurs se réclament. Ne laissez jamais une personne inconnue seule dans une pièce de votre domicile.

• Placez en lieu sûr et éloigné des accès, vos bijoux, carte de crédit, sac à main, clé de voiture et ne laissez pas d'objets de valeur qui soient visibles à travers les fenêtres. Si vous possédez un coffre fort, il ne doit pas être visible des personnes qui passent chez vous. Photographiez vos objets de valeur pour faciliter les recherches en cas de vol. Notez le numéro de série et la référence des matériels, conservez vos factures, ou expertises pour les objets de très grande valeur. Signalez à la brigade de gendarmerie tout fait suspect pouvant laisser présager la préparation ou la commission d'un cambriolage.

En cas d’absence durable

• Avisez vos voisins, ou le gardien de votre résidence. Faites suivre votre courrier ou faites le relever par une personne de confiance : une boîte à lettres débordant de plis révèle une longue absence. Votre domicile doit paraître habité : demandez que l'on ouvre régulièrement les volets le matin. Créez l'illusion d'une présence, à l'aide d'un programmateur pour la lumière, la télévision, la radio.

• Ne laissez pas de message sur votre répondeur téléphonique qui indiquerait la durée de votre absence. Transférez vos appels sur votre téléphone portable ou sur une autre ligne.

• Dans le cadre des opérations "tranquillité vacances" organisées durant les vacances scolaires, signalez votre absence à la gendarmerie, des patrouilles pour surveiller votre domicile seront organisées.

Si vous êtes victime d’un cambriolage

• Prévenez immédiatement la gendarmerie du lieu de l'infraction.

• Si les cambrioleurs sont encore sur place, ne prenez pas de risques inconsidérés, privilégiez le recueil d'éléments d'identification (véhicule, langage, stature, vêtements....).

• Avant l'arrivée de la gendarmerie : protégez les traces et indices à l'intérieur et l'extérieur :

  • ne touchez à aucun objet, porte ou fenêtre,

  • interdisez l'accès des lieux à toute personne, sauf en cas de nécessité.

  • Munis d'une pièce d'identité, déposez plainte à la gendarmerie. Faites opposition auprès de votre banque, (chéquiers, cartes de crédits dérobés). Déclarez le vol à votre assureur.

Le dépôt de plainte permet aux cellules départementales (gendarmes formés en police technique et scientifique) de faire des recoupements et d'appréhender les malfaiteurs.

Informations du Centre de secours 2010

Généralités

La mise en place progressive d’une nouvelle organisation départementale se poursuit avec l’intégration des Centres de première intervention (CPI) de Charmoille et Servin dans le corps départemental. Cette proximité de services, dans l’attente de renfort des centres voisins avec des moyens adaptés, est une amélioration pour les habitants de ces communes.

La victime, qui est au cœur du dispositif, est notre préoccupation quotidienne. Dans cet esprit, l’entente et la coopération avec les Centres voisins de Pierrefontaine lès Varans, Charmoille et Servin, contribuent à l’efficacité de nos interventions.

Bilan d’activités

• activité opérationnelle soutenue : 220 interventions en 2010 ;

• formation importante pour demeurer au meilleur niveau : 8 heures par mois et par agent par le biais de manœuvres mensuelles, de garde et de maintien des acquis ;

• initiation au secourisme dans les écoles primaires ;

• contribution au groupe de travail du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS).

Formation de spécialisation

Les qualifications suivantes ont été obtenues :

• chef de groupe : Dominique Rouhier, Jean-Denis Watrin, Raoul Martin ;

• conducteur incendie : Rémy Guillemin, Gaël Watrin ;

• chef d’équipe : Sylvie Faniart, Jean-Baptiste Salvi, Arnaud Isabey, Jean-François Epenoy, Damien Tonnerre, Rémy Guillemin, Gaël Watrin.

Promotions

Plusieurs promotions concernent le Centre de secours de Sancey au grade de :

• caporal : Sylvie Faniart, Jean-Baptiste Salvi, Arnaud Isabey, Jean-François Epenoy, Damien Tonnerre, Rémy Guillemin, Gaël Watrin ;

• sergent Florian Rouhier.

Effectif du centre de secours de Sancey

• Arrivées

  • au 1^er janvier Etienne Brand, Anthony Carlier ;

  • au 1^er juillet : Louise Charrière, Alvine Bécoulet, Mathilde Salvi.

• Départ aucun

Matériels

Deux nouveaux véhicules, portant le nombre de véhicule du Centre de secours de Sancey à huit, ont été affectés au Centre:

• un véhicule de liaison chef de groupe, mis à disposition hebdomadaire au prorata du nombre de chef de groupe au profit des Centres de secours de Pierrefontaine lès Varans (1) et Sancey (3) ;

• une camionnette de manœuvre de force (CMF) dont la priorité d’usage est le secours routier, facilitant notamment la désincarcération.

Les informations générales et communales

Rappel de l’arrêté interdisant la divagation des chiens et des chats

Article 1 : Tout propriétaire de chien ou chat doit tenir son animal en laisse sur les voies, parcs et jardins publics, à l’intérieur de l’agglomération.

Article 2 : Tout chien ou chat errant, trouvé sur la voie publique, pourra être conduit, sans délai, à la fourrière.

Article 3 : Les infractions au présent arrêté sont passibles d’amende.

Article 4 : Monsieur le Commandant de Gendarmerie est chargé de l’exécution du présent arrêté, dont une copie sera transmise à Monsieur le Sous-Préfet.

Container à verre

En principe, la programmation de la collecte des containers à verre permet de les vider avant leur remplissage. Si ce n’est pas le cas, nous vous demandons, temporairement, de déposer le verre dans d’autres bacs prévus à cet effet dans les communes environnantes. Nous vous prions de ne pas déposer de verre aux abords des containers, ni de carton ou emballage.

Taxe des ordures ménagères

En cas de modification du nombre de personnes au foyer, afin d’obtenir une modification du calcul de la taxe relative à l’enlèvement des ordures ménagères, il convient, notamment pour les étudiants absents de la commune, logés hors établissement et réglant cette taxe, de présenter en mairie un justificatif, tel que la quittance de loyer, avant les 30 avril ou 31 octobre.

Nota : s’agissant des enfants placés en permanence par le Conseil général, ceux-ci sont pris en compte pour le calcul de la redevance des ordures ménagères.

Décharge municipale

Tout dépôt sauvage sur l’ensemble du territoire de la commune est rigoureusement interdit. Il faut se rendre à la déchetterie intercommunale située à Rahon. Les manques de civisme constatés feront l’objet de poursuites et seront verbalisés.

Ligue contre le cancer

Le secrétariat de la Mairie de Sancey le Grand collecte les cartouches d’encre provenant des imprimantes. Les fonds récupérés sont destinés à la Ligue contre le cancer.

Le Président du comité du Doubs Montbéliard a adressé ses remerciements aux démarcheurs et donateurs à l’occasion de la collecte annuelle en octobre 2010 dont le montant recueilli a été de 3 863 €

Les Amis de l’hôpital

L’association recherche des fonds et des bénévoles pour apporter réconfort et affection aux personnes hospitalisées, notamment à la maison Joly à Montbéliard, des Magnolias à Pont de Roide, au Mittan à Montbéliard. Renseignements : 2 rue du docteur Flamand 25200 Montbéliard Tél. 03 81 98 53 64 ou 03 81 96 66 82 www.lesamisdelhopital.fr

Les informations générales et communales

Droit d’accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires durant le temps scolaire

Une liste est ouverte, en permanence, en mairie de Sancey le Grand, pour s’inscrire afin d’assurer la continuité de service "Si le pourcentage de grévistes est égal ou supérieur à 25 % "(extrait d’une circulaire préfectorale de septembre 2008).

Passeport biométrique

La station installée en mairie de Sancey le Grand permet la réalisation de passeports. Compte tenu de délais très aléatoires (photo, transmission, …), il est préférable de prendre rendez-vous.

Allo 1 service

Allo 1 service est une nouvelle plate-forme des services à la personne pilotée par la maison de l’emploi du pays de Montbéliard. Son rôle est de mettre en relation les particuliers à la recherche de services au domicile avec les structures compétentes et disponibles. Contact du lundi au vendredi 9h-12h / 13h30-18h Tél. 03 81 91 91 91 ou 03 84 26 10 10 ; 10 avenue de Lattre de Tassigny BP36315 25206 Monbéliard cedex www.allo1service.fr

Badminton

Un club de badminton organise des activités sportives au gymnase de Sancey le Grand le mercredi de 20h à 22h. Renseignements, inscriptions auprès de Lionel Pierre 3 route de Clerval 25430 Sancey le Long.

Soirée détente

Chaque mercredi soir de 20h à 22h entre début mars et début mai et entre le 1^er novembre et Noël, ou de 14h à 18h entre Noël et le début mars, les amateurs de cartes et autres jeux de société se réunissent dans la salle dite du fourneau au 1^er étage de la mairie de Sancey le Grand. Renseignements Marcel Cuenot 32 rue des Jonchets 25430 Sancey le Grand.

Opération brioches de l’ADAPEI

La responsable du Comité communal d’action sociale remercie les bénévoles qui ont vendu les brioches et toutes les personnes qui leur ont réservé un bon accueil. Le résultat de cette collecte 2010 : 830,10 € a été transmis à la section de l’ADAPEI de Baume lès Dames.

Fleurissement 2010

La commission a passé en revue toutes les habitations de la commune le 12 juillet 2010. Les résultats sont les suivants :

ferme fleurie : Frédéric Noirot, Isabelle Schwartzmann (Juvillers)

balcon fleuri : France Koenig

commerçant artisan : François, Rachel Schär

maisons

1^er Della Chiesa Paulette, 2^ème Michel Martine, 3^ème Mourey Suzanne,

3^ème Romain Colette, 3^ème Cantin Anne, 6^ème Corbet Catherine,

7^ème Watrin Christiane, 8^ème Corbet Véronique, 8^ème Guignard Colombe.

Liste des associations sises à Sancey le Grand

Associations sociales

• Aide à domicile en milieu rural

Romain Aimé 15, rue de Lattre de Tassigny 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 87 31

• Amicale des donneurs de sang bénévoles du secteur de Sancey

Defrasne Guy 2, chemin des corvées 25430 Sancey le Long Tél 03 81 86 31 81

• Amis de la santé

Bonomi Josiane 4, rue Bois Cote 25490 Badevel Tèl. 03 81 96 12 80

• Familles rurales

Martin Angélique 4, rue des Soyottes 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 30 12

• Jeunes sapeurs pompiers

Simonin Lionel 7, rue en la Salle 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 87 29

• Amicale des Sapeurs-pompiers

Watrin Jean-Denis 13, rue les Perrières 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 58 76

• Réagir

Sauvanet Thierry BP7 25430 Vyt lès Belvoir Tél. 03 81 86 81 70

• Union nationale des combattants section de Sancey

Michel Claude 45, Grande rue 25430 Vellevans Tél. 03 81 86 89 42

• Union des commerçants et artisans de Sancey

Boillot Anne 8 bis, Grande rue 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 31 87

Associations sportives

• Club moto

Jacquet Bruno 2, route de Belvoir 25430 Sancey le Long Tél. 03 81 86 39 61

• Club rando du vallon de Sancey

Arnoux Jean-Claude 11, rue des Colards 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 80 21

• Fitness club

Gillard Gérard 8, rue de la vieille route 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 32 34

• Football

Huot-Marchand Philippe 1, route de Voître 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 32 30

• Frepss

Locatelli Christiane 3, rue les grillons 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 82 20

• Gymnastique féminine

Bidal Patricia 30, rue les Jonchets 25 430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 31 25

• Jogging tip top la forme

Brulin Daniel 20, rue de la Yèse 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 34 82

• Judo club

Brun Xavier 6, rue du bourg 25430 Belvoir Tél. 03 81 86 86 12

• Majorettes du Far West

Gogand Emilie 2, route de Chazot 25340 Crosey le Grand Tél 03 81 86 89 49

• Sporting club

Pezeux Claude 8, rue des Saules 25430 Sancey le Long Tél. 03 81 86 83 04

• Tennis

Courgey Stéphane 26, rue de Lattre de Tassigny 25430 Sancey le Gd Tél. 03 81 86 30 13

• Yoga

Rognon Danièle 7, rue des Perrières 25430 Sancey le Grand Tél . 03 81 86 81 19

Associations de loisirs

• Amis du cheval

Biguenet Christian 4, route de Clerval 25430 Sancey le Long Tél. 03 81 86 30 01

• Art’cade

Pierre Stéphane 8, rue des Suèdes 25430 Chazot Tél. 03 81 86 34 95

• Association communale de chasse agréée (ACCA)

Magnin Gilbert 2, rue des Perrières 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 33 42

• Club du troisième âge

Gallezot Germaine 5, rue en la Salle 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 33 22

• Comité des fêtes de Sancey

Blondeau Lucien 22, rue des Colards 25430 Sancey le Grand Tél 03 81 86 34 97

• Cyber Sancey

Sauder Marie-Joseph 15, rue de la Fenotte 25430 Sancey le Grand Tél 03 81 86 39 95

• L’écho de la Baume

Henriot Odette 2, rue de la Baume 25430 Sancey le Long Tél 03 81 86 87 59

• Union musicale de Sancey

Viennet Pascal rue de la Baume 25430 Sancey le Long Tél. 03 81 86 32 02

• Quad évasion

Gonzalès Denis, 3, ferme de Teigne 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 31 99

• Vallon de Sancey à pas contés

Defrasne Guy 2, chemin des corvées 25430 Sancey le Long Tél 03 81 86 31 81

• Les Zinsancey

Pierre Reine 3, le Pré Monsieur 25430 Sancey le Long Tél. 03 81 86 84 03

Récapitulatif des horaires des services (info. en gras = info. modifiée)

Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) 3 ter, rue Montravers, Tél. 03 81 86 34 92

• Les lundi et mardi 10h00-12h00, jeudi 10h30-1h30 et vendredi 13h30- 17h00.

Amis de la santé 12, Grande rue à la mairie de Sancey, salle du premier étage

• Le deuxième samedi de chaque mois, à partir de 20h30.

Assistante sociale 5, rue Montravers au centre médico-social (CMS) Tél. 03 81 86 32 65

• Permanence une matinée par mois (en général le dernier jeudi du mois),

• Contact de l’assistante sociale au CMS de L’Isle sur le Doubs Tél. 03 81 92 73 98.

Association Domicile Service (ADS) 3, rue Montravers dans les locaux ADMR

• Permanence le 2^éme ou le 3^éme vendredi du mois sauf juillet-août, de 09h00 à 12h00 ;

• Point de contact, à Valdahon Tél. 03 81 56 37 81.

Bibliothèque-Médiathèque Alain Cartier 1, rue Montravers, Tél. 03 81 86 34 59

• Le mardi de 09h00 à 11h00 réservé à l’accueil des classes, le jeudi de 16h00 à 18h30,

• Les mercredi et samedi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.

Bruit : Lutte contre le bruit

Merci, pour de bonnes relations entre voisins, de noter et d’appliquer les horaires donnés ci-dessous qui sont extraits de l’article 7 de l’arrêté préfectoral 2005 1904 01841.

Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, d’appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.

A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage, utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

• Du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30,

• Le samedi de 09h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h30,

• Les dimanche et jours fériés de 10h00 à 12h00.

Conseil d’architecture d’urbanisme et d’environnement du Doubs (CAUE) Besançon

• conseils gratuits d’un architecte pour construction, transformation, rénovation d’une maison, récupération d’eau ; prendre rendez-vous au Tél. 03 81 82 19 22 ; conseils gratuits pour économie d’énergie permanence Tél. 03 81 82 04 33 l’après midi.

Collecte des ordures ménagères

• Le lundi matin pour les ordures ménagères,

• Le vendredi matin des semaines paires pour le tri sélectif : bacs jaunes (uniquement)

Communauté de communes du vallon de Sancey (CCVS) 30 b rue de Lattre de Tassigny 03 81 86 87 62

• Du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et 13h30 à 17h30, sauf vendredi après midi.

Déchetterie

• Les horaires d’ouverture de la déchetterie fixe située à Rahon sont les suivants :

  • entre le 1^eravril et le 30 septembre :

    • les lundi, mercredi et vendredi de 14h00 à 18h00,

    • le samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 ;

  • entre le 1^eroctobre et le 31 mars :

    • les lundi, mercredi et vendredi de 14h00 à 17h00,

    • le samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.

Nota : date de passage 2012 de la déchetterie mobile à Sancey le Grand non définie à ce jour.

Gendarmerie 1, rue sous les chênes Tél. 03 81 86 87 22 pour urgences cf. page 38

• Permanence à la Brigade les lundi de 08h00 à 12h00 et vendredi de 14h00 à 18h00,

• Permanence téléphonique brigade de l’Isle sur le Doubs Tél. 03 81 92 72 70

Habitat et Développement Local

• Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) terminée en octobre 2011

• Aides toujours mobilisables auprès ANAH et Conseil général pour les travaux d’économie d’énergie, de maintien à domicile, de rénovation de logement dégradé, Renseignements Tél. HDL Montbéliard 1 rue du château 03 81 81 23 33.

Ludothèque 15, rue Tridard, bâtiment périscolaire sauf juillet-août,

• Ecole maternelle : les 1^er et 3^ème vendredi du mois de 15h00 à 16h00,

• Public enfants accompagnés : les 1^er et 3^ème vendredi du mois de 16h00 à 18h00,

• Accès libre enfants de + de 11 ans, découverte jeux pour adolescents et adultes.

Périscolaire 15 rue Tridard Tél. 03 81 59 33 72

• Permanence administrative en période scolaire les mardi et vendredi de 09h00 à 11h00. Service en période scolaire de 07h30-08h30, 11h30-13h30 et 16h30-18h30

Pôle Economie Emploi Insertion (PEEI)

• Jusqu'à janvier 2012 informations, rendez-vous Tél. 03 81 86 02 63 / 06 23 78 59 36,

• A partir de janvier 2012, nouvelle conseillère pour Sancey-Clerval, les jours et horaires de permanence seront définis courant janvier.

La Poste 2, route de Besançon Tél. 03 81 86 82 30

• Du lundi au vendredi de 13h30 à 16h30, dernière levée à 15h45 ;

• Le samedi de 09h00 à 12h00, dernière levée à 12h00.

Relais familles assistantes maternelles

• Permanence délocalisée les 1^er et 3^èmeJeudi de chaque mois de 09h00 à 11h00 à la CC du vallon de Sancey (CCVS). Hors ces créneaux contact Tél. 03 81 96 52 21.

Secours catholique 5, rue Montravers au centre médico-social (CMS) Tél. 03 81 86 32 65

• Permanence les 1^er et 3^ème lundi de chaque mois de 10h00 à 12h00.

Secrétariat de mairie de Sancey le Grand 12, grande rue Tél. 03 81 86 32 60

• Le lundi de 13h30 à 17h30, et le samedi de 09h00 à 12h00 - Fermeture le mercredi,

• Les mardi, jeudi, et vendredi de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30.

Tadou : Transport à la demande dans le pays Doubs central

Ce service de transport fonctionne du lundi au samedi de 06h00 à 19h30 à l’intérieur des 6 communautés de communes du Doubs central et à certains arrêts de bus Ginko. Règlement, fiche d’inscription, tarifs disponibles en Mairie, téléchargeables sur www.doubscentral.org.

Deux tarifications dont une réduite si réservation 4 jours ou plus avant le départ. Réservation minimale la veille avant 11h00 au poste 03 81 84 79 35 (pour le lundi téléphonez le vendredi).

Trésor public de Clerval à Sancey le Grand 3 bis, rue Montravers Tél. 03 81 86 32 56 le jeudi en janvier, février et mars de 09h30 à 12h00 ; Contact à Clerval Tél. 03 81 97 81 38.

Procédures d’urgence pour contacter pompiers et gendarmerie

Avant de composer votre numéro d’appel, il est important de préparer votre appel, sachant que vous devrez communiquer :

• votre nom ;

• le lieu géographique du sinistre ou de l’accident : commune puis lieu-dit et toute autre précision nécessaire pour garantir l’intervention des moyens les plus proches dans le minimum de temps ;

• le numéro de téléphone correspondant à votre appel.

Comment solliciter les secours

Lors d’une situation nécessitant l’intervention des secours, sur la commune de Sancey le Grand, il faut composer, soit le numéro de téléphone 18, soit le numéro 112 (numéro d’appel européen correspondant et aboutissant au 18) qui garantit d’entrer en contact avec le centre de traitement des appels (CTA) de Besançon, situé à la Clairière quartier des Montboucons. Selon le contenu de la conversation, votre interlocuteur :

• s’il s’agit d’un secours à personne, met en œuvre une conversation téléphonique à trois personnes en incluant le SAMU ; ce dernier décidera de la nature et des moyens à engager, soit une ambulance privée, soit les sapeurs-pompiers ;

• s’il s’agit d’un accident de la route, d’un incendie, d’une intervention diverse, engage d’emblée les sapeurs-pompiers, puis organise la conversation à trois en ajoutant comme dans le cas précédent le SAMU.

Votre interlocuteur du CTA vous posera alors toutes les questions lui permettant d’identifier la situation et les moyens à engager.

Comment contacter la gendarmerie

La permanence quotidienne du planton à la Brigade de Sancey n’est plus appliquée ; cependant, lorsque le service le permet, la brigade peut être ouverte ponctuellement.

Pour entrer en contact avec la Gendarmerie, les différentes possibilités sont les suivantes :

• par téléphone, en composant le numéro de la Brigade de Sancey 03 81 86 87 22

  • entre 08h00 et 19h00

    • soit c’est un gendarme de Sancey présent qui vous répond,

    • soit c’est un gendarme de la Brigade de l’Isle sur le Doubs qui vous répond suite au transfert téléphonique du numéro ;

  • entre 19h00 et 08h00 votre appel aboutit au Centre opérationnel de la Gendarmerie de Besançon (COG) ;

• physiquement à la Brigade de Sancey par l’interphone avec barre d’appel à l’entrée

  • soit accès à la Brigade de Sancey si un gendarme est présent dans les bureaux,

  • soit réponse d’un gendarme de la brigade de l’Isle sur le Doubs, après déport de la liaison en cas d’absence de gendarme à Sancey le Grand ;

  • des permanences sont systématiquement assurées à Sancey le Grand les

    • lundis de 08h00 à 12h00,

    • vendredis de 14h00 à 18h00.

  • l’accueil est également possible à la brigade de l’Isle sur le Doubs :

    • les jours ouvrés de 08h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00,

    • les dimanches et jours fériés de 09h00 à 10h00 et de 15h00 à 18h00.

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