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     SANCEY LE GRAND

        Bulletin municipal               Juin 2010 N°28

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Sommaire               ( cliquer sur le titre  pour voir le texte)

P 1 Le mot du Maire

P 2 Les élus et autorités

P 3 In memoriam Véronique Ponçot

P 4 Les commissions communales

P 10 D’une élection à l’autre

p 11 Les commentaires budgétaires

P 12 et 13 Le compte administratif communal 2009

P 14 et 15 Le budget communal primitif 2010

P 16 Le compte administratif du budget de l’eau 2009

P 17 Le budget primitif de l’eau 2010

P 18 Les budgets 2009, 2010 du comité communal d’action sociale

P 19 Fleurissement et activités CCAS

P 20 Les budgets lotissement 2009, 2010

P 21 Lotissement la Prairie

P 22 et 23 Urbanisme et bâtiments communaux

P 24 Rapport sur l’eau de Gaz et Eaux

P 25 Affermage de l’eau

P 26 Etude du bassin de la Baume

P 27 Réhabilitation de la décharge

P 28 Forêt communale

P 29 Relèves à la Bibliothèque-Médiathèque Alain Cartier

P 30 Etat civil de la commune 2009 et 1909

P 31 2009 en images

P 32 et 33 Les quatre taxes locales

P 34 Vous avez dit Voisins ?

P 35 Fête communale

P 36 Informations de la Brigade de gendarmerie de Sancey

P 37 Informations du Centre de secours de Sancey

P 38 et 39 Informations générales et communales

P 40 et 41 Liste des associations sises à Sancey le Grand

P 42 et 43 Récapitulatif des horaires des services

p 44 Procédures d’urgence pour contacter pompiers et gendarmerie

            p 45    SGBI

p 46    SIVU

p 47    SIVOS

Le mot du maire

En tout premier lieu, je tiens à saluer la mémoire de Véronique Ponçot, conseillère municipale, décédée voici bientôt un an. Toujours souriante, elle a agi tout au long de ses mandats, en permanence avec sérieux et dévouement, dans le sens de l’intérêt général, dans toutes les tâches dans lesquelles elle s’était engagée.

L’année 2009 aura été riche en sujets entrepris ou achevés.

Vous trouverez également dans les pages qui suivent des informations concernant plusieurs sujets d’importance qui mobilisent mon énergie :

Toujours soucieux de l’utilisation des moyens financiers, en cette période difficile, j’ai jugé utile de maintenir les taux des différentes taxes communales à ceux fixés depuis 2002.

Enfin, la fête communale qui fait la une de ce numéro 28 dont une redynamisation a échoué, est également développée. Ce désintérêt est compensé partiellement par la belle réussite du troisième carnaval bisannuel dans notre commune. Je remercie les nombreux bénévoles tant communaux qu’associatifs qui se sont investis généreusement dans cette manifestation.

Par leur implication dans le domaine associatif, tout comme les organisateurs de rassemblement de voisins, ils donnent une âme à notre commune, à laquelle les élus s’efforcent d’apporter leur contribution dans leur registre d’attribution.

Poursuivons dans cette voie.

Les élus et autorités chaque nom souligné indique une prise de fonction nouvelle

Les élus nationaux, régionaux, départementaux et locaux

Conseil municipal de Sancey le Grand (1)

(1) seules les fonctions de Président de syndicat, d’adjoint et de responsable de commission sont mentionnées

Les autorités locales

        In memoriam       Véronique Ponçot

veronique               Une assistance très importante rendait un dernier hommage public en l’église de Sancey à Véronique Ponçot, née Chognard,  décédée à l’âge de 50 ans, le 09 juillet dernier
Un mot avait une importance dans sa vie : engagement. Ce trait marquant était commun tant dans sa vie professionnelle que publique, notamment au Conseil municipal où elle siégeait. Lors de ses obsèques religieuses en l’église Saint Martin de Tours, Gustave Mougey, Maire de Sancey le Grand, lui rendait hommage en ces termes.

Véronique, jeudi dernier, en fin de matinée, tu rendais ton dernier soupir, après un combat trop inégal avec cette maladie que tu as affrontée avec courage et détermination. …
C’est entre les deux tours des municipales de 2001 que tu te décides à franchir le pas que tu hésitais à faire, en entrant au conseil municipal de notre commune de Sancey le Grand.
Pour t’avoir vue à l’œuvre durant ces huit années, je peux témoigner de ton assiduité aux multiples obligations d’un conseiller municipal, non seulement en ne manquant jamais une réunion, mais en prenant une part très active à toutes les sollicitations : cérémonies, visites, vins d’honneur. Seule la maladie t’a contrainte à un retrait récent de ces charges.

            Pour toi, la fonction de conseiller municipal correspondait à un engagement concret, réel et pragmatique.

Ta fidélité à l’idéal que tu avais de cette fonction ne s’est jamais limitée aux présences passives.

Pleine d’allant, jamais tu n’as failli à la tâche, que ce soit dans les commissions finances, impôts, embellissement du village, au sein des syndicats des bâtiments intercommunaux et à vocation scolaire, ou encore comme correspondante de la Défense.

Par ton caractère agréable, ton tempérament volontaire, tes initiatives, nous t’avons appréciée lors de préparations particulières comme celle du repas des aînés par exemple.

Cet engagement de conseillère municipale active, au sourire rarement absent, que je tiens à souligner, a une valeur supplémentaire car il vient en complément de ton travail de secrétariat au garage que vous teniez avec Alain, ton mari.

Au nom de la municipalité, Véronique, je te remercie pour l’investissement que tu as consenti avec générosité au profit de la collectivité. …Merci Véronique, A Dieu.


Liste actualisée, pour la commune de Sancey le Grand des commissions, délégations communales, syndicales et de leurs membres, suite au décès de Véronique Ponçot (successeurs noms soulignés)

Monsieur MOUGEY Gustave, Maire, est membre de droit de toutes les commissions

Commission " EAU, ASSAINISSEMENT " " VOIRIE, ELECTRIFICATION, SECURITE" " REHABILITATION DE LA DECHARGE "

CANTIN Claude CORDELIER Christiane FAIVRE Bertrand

GRAIZELY Damien ROGNON André ROUHIER Dominique

STEYER Patrick

Commission "FORETS" – "COMMUNAUX"

CANTIN Claude FAIVRE Bertrand ROGNON André

STEYER Patrick

Commission "BATIMENTS COMMUNAUX et PERMIS DE CONSTRUIRE"

CARTIER Frédéric CORDELIER Christiane GRAIZELY Damien NORMAND Michel ROGNON André ROUHIER Dominique

Commission "APPEL D'OFFRES" : Monsieur le Maire et 3 titulaires avec 3 suppléants

Commission "JEUNESSE - SPORTS et CULTURE "

GRAIZELY Damien MONNOT Jean-Jacques POUX Jean-Charles

STEYER Patrick

Commission "EMBELLISSEMENT DU VILLAGE – QUALITE DE VIE"

FLEURY Bernadette GRAIZELY Damien ROMAIN Aimé

Commission "FINANCES et EXTENSION ECONOMIQUE"

MOUGEY Gustave CORDELIER Christiane FAIVRE Bertrand

NORMAND Michel POUX Jean-Charles ROMAIN Aimé

Commission "MEDIATHEQUE"

Commission "INFORMATION MUNICIPALE"


Commission "IMPOTS"

CANTIN Claude  CORDELIER Christiane  FAIVRE Bertrand  MONNOT Jean-Jacques  PEZEUX Claude

ARNOUX Jean-Claude CARTIER Frédéric CLOUTOT Daniel

CUENOT Marcel CUENOT Gabriel BIGUENET Thierry

Comité communal d’action sociale (CCAS) : 6 conseillers municipaux et 6 représentants d’associations

MOUGEY Gustave CANTIN Claude FAIVRE Bertrand

FLEURY Bernadette ROGNON André


Syndicat de gestion des bâtiments intercommunaux (SGBI) 9 conseillers municipaux

MONNOT Jean-Jacques NORMAND Michel POUX Jean-Charles

ROGNON André ROMAIN Aimé ROUHIER Dominique


Communauté de communes du vallon de Sancey (CCVS) 5 titulaires, 5 suppléants

ROGNON André CORDELIER Christiane ROUHIER Dominique

CANTIN Claude FLEURY Bernadette ROMAIN André

 

Délégués au Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) 4 titulaires, 4 suppléants

NORMAND Michel FAIVRE Bertrand

GRAIZELY Damien ROGNON André


Délégués au Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) 4 titulaires, 4 suppléants

GRAIZELY Damien ROMAIN Aimé


Délégués de la Chasse : 2 titulaires : ROMAIN Aimé GRAIZELY Damien


Délégués Comité des Fêtes : 3 titulaires :

CORDELIER Christiane FLEURY Bernadette STEYER Patrick


Délégués liste électorale : MOUGEY Gustave, 1 membre NORMAND Michel,

1 délégué désigné par la Préfecture, et 1 délégué désigné par le Tribunal d'Instance


Délégué ayant en charge les questions de défense : MONNOT Jean-Jacques
Déléguée au conseil d’administration du collège Henri Fertet : FLEURY Bernadette

D’une élection à l’autre

Il nous paraît intéressant de citer la participation aux différents scrutins récents en rappelant les précédentes pour les élections européennes et régionales, et la comparer à celle de l’élection présidentielle des 27 avril et 07 mai 2007, l’une des plus fortes de ces dernières années. Il est opportun de remémorer les subventions, européennes et régionales, attribuées au profit de la commune ou des syndicats.

Année

Elections

Inscrits

Votants

Exprimés

2004

Européennes

829

330

39,81 %

318

96,36 %

2009

Européennes

799

324

40,55 %

302

93,20 %

2007

Présidentielle 1er tour

794

711

89,54 %

695

87,53 %

2007

Présidentielle 2ème tour

794

703

88,53 %

680

85,64 %

Européennes

Les fonds européens de développement régional (FEDER) ont été attribués pour les réalisations suivantes :

Hors celles-ci, l’association Cyber Sancey a bénéficié d’une subvention lors de sa création en 2006, tout comme la structure commerciale Tout faire matériaux et Coccinelle en 2007.

Régionales

En lien avec les attributions de la région, les subventions suivantes ont été accordées par le Conseil régional de Franche Comté :

Commentaires budgétaires



Le premier point à noter concerne le vote du budget primitif présenté avec le maintien des quatre taxes communales aux taux fixés en 2002, à savoir :



Le second point rappelle les comptes administratifs qui correspondent aux recettes et dépenses réellement effectuées ces dernières années, tant au niveau du fonctionnement qu’au niveau de l’investissement. Les sommes indiquées pour 2010 correspondent aux sommes prévisionnelles du budget primitif voté.



Année

Budget de fonctionnement

Budget d’investissement

dépenses

recettes

dépenses

recettes

2004

570 907 €

731 755 €

436 697 €

201 324 €

2005

646 004 €

817 426 €

568 797 €

385 748 €

2006

844 597 €

851 081 €

224 683 €

372 667 €

2007

782 149 €

954 633 €

161 484 €

191 539 €

2008

809 914 €

977 826 €

257 103 €

243 703 €

2009

650 242 €

803 770 €

486 533 €

304 215 €

2010

899 586 €

899 586 €

619 775 €

619 775 €

A partir de ce tableau, plusieurs observations peuvent être mises en évidence.


Il n’est pas inutile de rappeler les principales recettes du budget communal (source 2009) :


L’exercice clos du budget communal 2009

Nota : seules "les sous-lignes" d’un montant supérieur à 1 500 € sont mentionnées


La section de fonctionnement

Les dépenses de la section de fonctionnement de 650 242,25 € comprennent :

Les recettes de la section de fonctionnement de 803 770,10 € comportent :

auxquelles il faut ajouter 211 252,14 € d’excédent de fonctionnement de 2008, soit des recettes de 1 015 022,24 €. Le budget de fonctionnement est excédentaire de 364 779,99 €.


La section d’investissement

Les dépenses de la section d’investissement de 486 533,44 € comprennent :

Les recettes du budget d’investissement de 304 215,05 € sont composées de :

auxquelles il faut ajouter 47 038,29 € d’excédent d’investissement de 2008.


Au bilan, la section d’investissement est déficitaire de 135 280,10 €, auxquels sont déduits les « restes à réaliser » déficitaires de 2009 de 34 300,00 €, soit un report déficitaire en réserve de 169 580,10 €, couvert par l’excédent de fonctionnement de 364 799,99 € soit au final un excédent de 195 199,89 € à reporter en fonctionnement au budget 2010.


Le compte administratif 2009 a été adopté à l’unanimité par la totalité des membres du conseil municipal présents, ou ayant donné procuration, lors de la réunion du 25 mars 2010, à l’exception du Maire qui ne peut prendre part au vote.

Le budget communal primitif de l’année 2010




Le budget de fonctionnement


Les dépenses du budget de fonctionnement de 899 586 € sont composées de :


Les recettes du budget de fonctionnement de 899 586 € sont réparties en :


Le budget primitif de fonctionnement est équilibré.




Le budget d’investissement


Les dépenses du budget d’investissement de 619 775 € sont composées de :

auxquelles s’ajoute 10 800 € pour les programmes anciens.




Les recettes du budget d’investissement de 619 775 € sont composées de :


Le budget primitif d’investissement est équilibré.


Le budget primitif 2010 de la commune est équilibré, sans modification du taux des 4 taxes communales. Le budget primitif communal pour l’année 2010 a été voté à l’unanimité des membres présents du conseil municipal, lors de la réunion du 25 mars 2010.

Les participations financières aux syndicats intercommunaux

Le tableau ci-dessous récapitule les montants des participations financières de la commune aux différents syndicats intercommunaux :

2005

2006

2007

2008

2009

2010

prévisions

SGBI

62 485 €

63 793 €

61 004 €

43 592 €

58 680 €

57 292 €

SIVU

13 343 €

(1) /

/

/

/

/

SIVOS

(2) 30 293 €

(2) 84 121 €

69 490 €

81 914 €

(3) 86 386 €

65 951 €

Notas :

  1. le Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) -syndicat d’assainissement du val de Sancey- a ses ressources et dépenses propres ; la commune ne participe plus, depuis 2006, à son financement qui est assuré par les parts fixes et proportionnelles des factures d’assainissement, ainsi que les taxes de raccordement au réseau d’assainissement ;

  2. le Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) a été créé en septembre 2005, ce qui explique la différence entre 2005 et 2006 ;

  3. la progression de la contribution habituelle (86 386 €) est augmentée d’une participation de 10 € par habitant pour avance de trésorerie du périscolaire (10 450 €) ;

/ la commune ne participe pas financièrement au fonctionnement de la Communauté de

communes du vallon de Sancey (CCVS), ce sont les habitants qui y pourvoient par le biais

de la taxe d’intercommunalité.

Compte administratif du budget de l’eau 2009


Le budget communal de l’eau est autonome. Le service de l’eau est assuré par Gaz et eaux par affermage, ce qui a pour conséquence que l’usager en cas de problème doit faire part de ses difficultés au poste téléphonique indiqué sur sa dernière facture


La section d’exploitation

Au bilan, la section d’exploitation est excédentaire de 27 152,12 €.

La section d’investissement

Au bilan, la section d’investissement présente un déficit de 25 353,66 €. Au budget primitif 2010, le déficit s’élève à 22 853,66 €, en intégrant les « restes à réaliser » excédentaires de 2 500 €. Ce déficit de la section d’investissement est affecté en réserves pour 22 853,66 €. L’excédent de la section d’exploitation passe donc à 4 298,46 €, en recettes de la section d’exploitation.

Le compte administratif de l’eau de l’année 2009 a été approuvé, le 25 mars 2010, à l’unanimité des membres présents, ou ayant donné procuration, du conseil municipal, à l’exception du Maire qui ne peut prendre part au vote, car c’est lui qui exécute le budget.

Un courrier du Conseil général du 25 janvier 2010 a informé la commune que le Service d’assistance technique aux exploitants de stations d’épuration (SATESE) ne sera plus gratuit, en raison de l’extension de cette assistance à la protection de la ressource en eau, de la restauration et entretien des milieux aquatiques. En conséquence, le Conseil municipal a dû se prononcer sur les nouveaux tarifs du Service d’assistance technique (SAT) de 0,15 € / habitant / an pour la ressource en eau. Cette nouvelle disposition a été approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés le 25 mars 2010.

Rappel du prix de l’eau au 1er semestre 2008 (prix appliqué depuis 2005) 1,4835 € le m3 TTC

1,4062 € HT composé de :

Budget primitif de l’eau pour l’année 2010


La section d’exploitation


La section d’investissement



Le Conseil municipal a décidé l’augmentation de la part communale de l’eau de 10 % afin de compenser la diminution de la consommation d’eau et de pourvoir aux opérations de renouvellement du contrat d’affermage en la portant de 0,612 € / m3 à 0,674 € / m3.


Le budget primitif de l’eau 2010 a été approuvé à l’unanimité par les membres présents du conseil municipal lors de la réunion du 25 mars 2010.



Informations importantes


Ces sujets majeurs, pour l’alimentation en eau de la commune, font l’objet d’un développement particulier en pages 24 et 25.

Compte administratif 2009 et Budget 2010

du Comité Communal d’Action Sociale (CCAS)



Au plan budgétaire, comme pour le budget communal, le budget du CCAS comporte une section de fonctionnement et une section d’investissement.



Compte administratif 2009


Le bilan de l’exercice écoulé de l’année 2009 de la section de fonctionnement comporte :

auxquelles s’ajoute un excédent d’exploitation 2008 de 2 392,19 €.


Au bilan général, la section de fonctionnement a un excédent de 2 395,05 €.


S’agissant de la section d’investissement, sans investissement, celle-ci comprend exclusivement un solde d’exécution de recettes correspondant à un investissement reporté de 57,41 €.


Le compte administratif 2009 a été approuvé à l’unanimité par les membres présents du conseil municipal durant la séance du 25 mars 2010.



Le budget primitif 2010


La section de fonctionnement comprend les :


La section d’investissement demeure, avec une recette de 57,41 €, sans dépense planifiée.


Le budget primitif du Comité communal d’action sociale (CCAS) pour l’année 2010, équilibré à 2 572,41 €, a été adopté à l’unanimité, par les membres présents du conseil municipal lors de la séance du 25 mars 2010.



Fleurissement et activités CCAS



Fleurissement

Poursuivant sur la lancée de 2008 qui lui a valu pour la réalisation de 2 massifs floraux un prix d’encouragement du Conseil général au concours des villages fleuris, la commune de Sancey le Grand a réalisé un troisième massif représentant un papillon à Sancey l’église.

En outre, la tonte régulière par les employés municipaux des bordures de routes et de certains espaces publics contribue à améliorer l’image de notre commune. La municipalité remercie les personnes privées qui entretiennent bénévolement certains abords de leur propriété situés en terrain communal.


Après l’abandon, voici trois ans, du concours sur inscription, reconduisant la démarche entreprise l’an dernier, la commission de notation de l’embellissement du village a passé une journée à parcourir les rues du village ainsi que les fermes.

Cette commission, présidée par Gustave Mougey, comprenait Monsieur Perriot-Comte, que nous apprécions pour son éclairage professionnel, et Christiane Cordelier. La notation a été effectuée le 21 juillet dernier.

Le classement est établi suite à l’attribution, par chaque membre de la commission, de 3 notes jugeant :


Prix de l’appartement fleuri France Koenig

Prix de l’étable fleurie Frédéric Noirot

Prix de l’établissement commercial fleuri Chez Maxime


Prix des maisons fleuries

16 maisons parmi toutes celles passées en revue ont été sélectionnées. Il s’agit de :



Opération brioches 2009

La municipalité s’associe à l’opération brioches au profit de l’association des amis et parents de personnes handicapées mentales (ADAPEI). Le bénéfice de la collecte 2009 de 872 €, a été transmis à la section de l’ADAPEI de Baume lès Dames qui l’emploie dans différentes actions :

Les budgets lotissement " la Prairie "




Le compte administratif 2009


La section de fonctionnement



La section d’investissement


Au bilan, le déficit de la section du compte administratif 2009 qui est de 36 491,81 € sera reporté au budget primitif de 2010.



Le compte administratif lotissement 2009 a été approuvé à l’unanimité des membres du conseil municipal lors de la séance du 25 mars 2010.





Le budget primitif 2010 du lotissement " la Prairie "



La section de fonctionnement comprend les :

40 000 € d’études et prestations de services (géomètre, maître d’œuvre JDBE) ;

385 000 € de devis de travaux de viabilisation de 9 lots ;

112 230 € de déficit de fonctionnement 2009 reporté ;

425 000 € d’opérations d’ordre (variation de stock) ;

36 500 € de virement à la section d’investissement ;


Les finances de la section d’investissement s’élèvent à 461 500 € tant en dépenses qu’en recettes au titre des écritures d’ordre et variation de stocks.



Le budget primitif 2010 lotissement la Prairie est équilibré et a été approuvé à l’unanimité par les membres présents du conseil municipal durant la séance du 25 mars 2010.






Lotissement la Prairie


En l’absence de projet privé, la commune, ne possédant ni terrain au cœur du village (14,5 hectares constructibles à l’intérieur du contour de la carte communale), ni dans ses abords immédiats, a été dépendante d’un privé proposant la vente à la commune d’un terrain suffisamment important en surface (1ha10), complété par la vente de 5 parcelles de surface moindre appartenant à différents propriétaires pour concrétiser le projet de lotissement.


L’accessibilité initialement prévue par la route de Voitre, sera également possible par la route de Besançon, ce qui porte le nombre de parcelles constructibles à 28 (d’une surface comprise entre 789 et 1 050 m2), et permet de créer un passage piétonnier reliant le lotissement à la rue des Aussanges.


Compte tenu du coût de revient, la réalisation de ce projet comportera trois phases. La première tranche comprendra huit parcelles proposées à la vente, numérotées de 1 à 8 sur le plan ci-dessous. Un espace vert et un espace réservé (dé fruit) complètent cette première phase. L’accès se fera par la route de Voitre à hauteur de la rue des Soyottes. Ces parcelles peuvent être réservées en mairie de Sancey le Grand dès à présent. Le prix de vente du terrain loti, au m2, sera fixé à l’issue du résultat des appels d’offres des travaux de viabilisation.

lotissement

Lotissement rue des Colards

Indépendamment de ce lotissement, deux parcelles immédiatement constructibles, situées rue des Colards sont disponibles à la vente au prix de 25 € le m2, hors frais de notaire. Une parcelle s’étend sur 1 332 m2. La seconde comprend 1 736 m2, auxquels s’ajoutent 753 m2 de terrain d’aisance à 6 € le m2.


Concernant le refus de signature de bornage de la parcelle jouxtant la société Merem, suite à la décision du Tribunal d’instance du 24 juin 2008 qui a jugé recevable la demande de la commune, le président de la Merem ayant fait appel, le Tribunal de grande instance est saisi.

Urbanisme et bâtiments communaux



Bâtiment périscolaire

La vacance du bâtiment, situé à proximité immédiate du groupe primaire, utilisé précédemment par le centre de soins et l’antenne notariée a coïncidé avec le besoin pressant de proposer le service périscolaire.

Le montant global de ce projet s’est élevé à 312 382,89 €. Cette somme est inférieure au montage du projet similaire en un lieu différent. Ce dernier aurait compris l’achat de terrain et la réalisation d’une construction nouvelle, et aurait présenté un double inconvénient : distance du groupe primaire augmentant le coût du service et report de mise en application du service d’environ deux années.


Le coût financier, que l’ensemble du Conseil municipal a approuvé à l’unanimité, a été pris en charge par la commune de Sancey le Grand. Il comprend :


Le réaménagement de ce bâtiment comporte un bureau direction, une salle éveil, une salle de repas, une salle repos, des sanitaires adultes et enfants, un espace laverie cuisine réserve et une chaufferie. Au terme des travaux, ce bâtiment a été mis à disposition du SIVOS, en charge financièrement du périscolaire, qui a attribué la prestation du service à Familles rurales.



Bordure de rue

Le maire remercie tout particulièrement les riverains qui ont accepté de céder à titre gracieux une partie de terrain située en limite de leur propriété et de le classer en terrain communal afin d’uniformiser la largeur de la voie communale des rues Masson, en la Salle et du Président Arbey.



Groupe primaire

Le bardage du préau du groupe primaire en bardage bois vertical autoclavé type cannexellna a été effectué pour la somme de 2 011,67 € TTC.



La zone d’activité (ZA) corvée Mourey

Un dernier emplacement, d’environ 50 ares, est disponible dans la zone d’activités.

Aire de stationnement pour camping-cars

Une aire de stationnement pour camping-cars, à la sortie du bourg en direction de Laviron en bordure de la RD 31, à proximité des tables de pique-nique, a été réalisée par la Communauté de communes du vallon de Sancey.



Les demandes de travaux et les permis de construire

Le tableau ci-dessous récapitule les données sur plusieurs années. Si depuis 2007 la dénomination d’une demande de travaux a été remplacée par une déclaration préalable, il est important de noter que la durée de validité du permis de construire, ou la décision de non opposition à déclaration préalable, a été portée, par décret N° 2008-1353, à trois ans à compter de la date de notification ou date de décision tacite. Cette modification temporaire a été prise dans le cadre du plan de relance du gouvernement.

année

permis de construire

demandes de travaux

2003

8

23

2004

6

13

2005

9 dont 3 maisons d’habitation

13

2006

11 dont 3 maisons d’habitation

16

2007

12 dont 5 maisons d’habitation

2

2008

9 dont 3 maisons, 1 hangar agricole

14 dont 3 panneaux solaires

2009

5 dont 3 constructions (bâtiment relais) et 2 rénovations (périscolaire)

14

Une nouvelle rue à Sancey

Il s’agit plus exactement d’une impasse, dont le nom a été approuvé par le Conseil municipal le 02 octobre 2009. Cette voie prend naissance à partir de la rue Sous les chênes pour desservir les riverains, dont, la société Girardet et l’espace Quentin. Elle a pour nom : Impasse sous les chênes.



Espace de repos

La municipalité a mis en place deux bancs en bois pour permettre une pause aux personnes qui le désirent lors de leur déplacement pédestre : le premier rue de Lattre de Tassigny à mi-côte de la Grand’vie et le second vers le jeu de boules rue des Perrières, à proximité du cimetière.



Aménagement du village

Ce dossier majeur progresse à petits pas. Avant d’entreprendre des études de faisabilité, il importe de prendre en considération de multiples données : état des réseaux d’eau, d’assainissement, de téléphone, d’électricité (à titre d’exemple l’enfouissement des réseaux électrique et téléphonique de la grande rue est évalué à 153 000 €). Les premiers éléments fournis par le CAUE pour une projection financière font part d’un coût de revient de 120 € par m2 de surface aménagée. Ce coût jugé exorbitant par le Conseil municipal l’a conduit, en réunion du 21 mai 2010, à préférer une étude de faisabilité sans provisionnement d’argent qui permettra de s’engager au vu des résultats des différents appels d’offres. La commune de Sancey le Long, engagée également dans cette réflexion d’aménagement, sera conduite à définir des priorités en raison d’importants projets concomitants.

Rapport annuel 2008 de Gaz et Eaux


Fin mai 2009, le rapport annuel 2008 du délégataire (Gaz et eaux) pour le service de l’eau, visé par la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) a été transmis en mairie, où il peut être consulté.

Le bilan analytique 2008 est excellent, et ce depuis 2004, car les résultats des 19 analyses mesurant 500 paramètres, réalisées en 2008 par la DDASS, ont respecté les critères requis et références de qualité bactériologiques et physico chimiques.


Quelques données comparatives

2005

2006

2007

2008

Nombre de compteurs

459

464

472

480

Production d’eau potable en m3

Volume produit en m3

86 332

76 522

78 539

75 015

Volume importé en m3

11 356

19 059

10 346

14 518

Volume total mis en distribution en m3

97 688

95 581

88 885

89 533

Distribution d’eau potable

Volume de service réseau en m3

1 954

1 912

1 778

1 791

Volume dégrevé en m3

0

4 368

82

509

Volume facturé en m3

63 985

63 731

59 034

61 635

Volume livré aux compteurs en m3

63 985

68 099

59 116

62 144

Volume exporté en m3 (Orve-Chazot)

1 427

2 257

917

1 362

Total volume consommé en m3

67 366

72 268

61 811

65 297

Rendement du réseau en %

69,0

75,6

69,5

72,9

Informations importantes


Le volume moyen en m3 par jour sur l’année 2008 est de 245,30 m3. Parmi les observations dignes d’intérêt, il a été constaté que le débit des sources de Sancey au cours de l’été 2009 (90 m3 / jour) a été inférieur comparativement à l’été 2003 (120 m3 / jour), sur une durée supérieure.


Entretien et suivi


En 2008 les travaux ont comporté :

Deux interventions du personnel d’astreinte en dehors des heures ouvrables ont été nécessaires. Un numéro de téléphone pour le service d’urgence figure sur votre facture. Au cours de l’année 2008, pour la commune, 164 appels téléphoniques et 232 courriers ne nécessitant aucune visite ont été comptabilisés.

Service public de l’eau potable : affermage


La commune de Sancey le Grand a confié l’exploitation du service public d’eau potable à la société de distribution Gaz et eaux, par un contrat d’affermage d’une durée de 12 ans, qui arrive à échéance le 31 décembre 2010.


Lors de la réflexion sur l’avenir de ce contrat, trois perspectives différentes peuvent être envisagées :


Lors de la réunion ordinaire du 15 janvier 2010, le conseil municipal a retenu à l’unanimité des 13 membres présents le choix de l’affermage.


Le délégataire devra assurer :

La collectivité gardera à sa charge : le renouvellement de la voirie, des canalisations, des captages, du génie civil.


Le contrat de délégation de service est attribué après une procédure, fixée par les articles L.1411-1 à L.1411-18 du code général des collectivités territoriales, qui assure la transparence des opérations, mais laisse une grande liberté dans la conduite des négociations et le choix final (notion d’"intuitu personae"). Cette procédure comprend huit étapes :

  1. approbation du principe de délégation,

  2. procédure de publicité, appel à candidatures, (étape actuellement en cours)

  3. établissement de la liste des candidats admis à présenter une offre,

  4. transmission d’un dossier de consultation par la collectivité,

  5. émission d’un avis par la commission d’ouverture des plis, différente de la commission d’appel d’offres,

  6. discussion avec les candidats pour choix du délégataire,

  7. approbation, ou non, par le conseil municipal du délégataire,

  8. transmission du dossier pour contrôle de légalité, notification de décision aux candidats.


La commission d’ouverture des plis de Sancey le Grand est composée de Gustave Mougey Maire, de trois conseillers : Bertrand Faivre, Damien Graizely et Michel Normand ou de leurs suppléants respectifs : André Rognon, Christiane Cordelier, Frédéric Cartier.

Etude du bassin de la Baume


En 2007 la Communauté de communes du vallon de Sancey a mandaté le Cabinet RWB France d’Etupes pour la réalisation d’une étude préalable à la définition d’aménagement et de valorisation du ruisseau de la Baume et de ses affluents. Cette démarche, à l’échelle du bassin versant, repose sur un travail multidisciplinaire traitant simultanément des domaines hydrauliques et hydro biologiques.


Un comité de pilotage rassemblant les dix communes riveraines et des organismes compétents (Agence de l’Eau, ONF, Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF), Fédération de Pêche du Doubs, Conseil Supérieur de la Pêche, Conseil Général du Doubs, Société de Pêche de Sancey-le-Long) a été mis en place.


Au terme des deux années d’étude, plusieurs objectifs généraux ont été recherchés :


Pour permettre aux différentes collectivités de se déterminer sur les objectifs proposés, diverses suggestions concernant méthode, technique, travaux, priorité et coût de réalisation ont été formulées.

En ce qui concerne la commune de Sancey le Grand, le Conseil municipal a décidé à l’unanimité, lors de la réunion du 21 janvier 2010, de retenir la CCVS comme maître d’ouvrage, ce qui permettra à la commune, tout en restant décisionnelle sur les travaux à effectuer, d’obtenir des coûts de travaux réduits.

Par ailleurs, l’ébauche d’une liste de travaux envisageables à court, moyen et long terme est proposée. Ceux-ci concernent principalement l’état des ouvrages enjambant les ruisseaux de Voye, des Aussanges. Une première liste recense des mesures à prendre pour le passage des écoulements de six ouvrages (ponts), et la stabilisation ou le renforcement des berges en trois endroits. Il est important de mentionner que ces travaux font rarement l’objet de subvention pour leur réalisation.



Dans la poursuite du calendrier d’actions, suivront, pour chaque commune, les phases suivantes :



Réhabilitation de la décharge communale de Sancey le Grand située au lieu dit la Combe Ravot



Dans le précédent bulletin municipal, une page était consacrée aux résultats d’analyse de sol et d’eau effectuées en 2008.


Le 14 janvier dernier, le Bureau d’études Sciences environnement, en charge du dossier, a présenté en présence des services du Conseil général du Doubs, et de la commission " eau, assainissement " " voierie, électrification, sécurité" " réhabilitation de la décharge " la phase 4 du rapport comprenant deux propositions de réhabilitation.


  1. La première propose un aménagement minimal permettant de garantir l’abandon actuel du classement du site en classe 2 : site à surveiller, en effectuant :


  1. La seconde reprend les mêmes recommandations en y ajoutant la création d’une banquette dans le talus permettant, par une rupture de pente, d’adoucir les courbes paysagères.


Le coût du premier scénario est compris entre 14 900 € et 20 900 €, alors que le second est évalué entre 15 700 € et 21 700 €. Ces estimations comprennent les travaux de terrassement, l’enlèvement des monstres, la réalisation des fossés, l’apport des couches de terre végétale et d’argile, l’ensemencement de gazon et la plantation de bouquets d’arbres et arbustes.

Concernant les variétés d’arbres à planter, il convient d’éviter les arbres à racines pivotantes. La conversion du terrain en espace forestier est proposée au lieu d’un espace enherbé avec bouquets d’arbres. Le maintien de la barrière d’accès est fortement souhaité jusqu’à sa relève par une barrière végétale. L’intérêt des fossés récupérateurs d’eau est souligné.


La commission a retenu le scénario 1 avec une destination forestière et l’emploi de la terre végétale entreposée sur place en prévision de cette réhabilitation.


Cette proposition a été acceptée, à l’unanimité des 13 membres du Conseil municipal présents, lors de la réunion du 15 janvier 2010.

Une proposition de contrat de maîtrise d’oeuvre a été demandée à la société Sciences environnement dans la perspective de réalisation des travaux qui, lorsqu’ils auront été effectués, permettront de supprimer le classement de la décharge en classe 2.


Forêt communale


La forêt justifie un grand intérêt à plusieurs titres : elle occupe 27 % de la surface de la commune, offre un environnement écologique apprécié et constitue une source de revenus importants pour la municipalité, malgré la chute des cours, notamment du hêtre, depuis 1999 (cf. tableau ci-dessous). Il faut souligner que la forêt communale est composée de 49 % de hêtres.


Création d’une desserte forestière communale

En septembre 2009, saisissant l’opportunité d’une étude de la commune de Randevillers pour créer une route forestière dans le canton des Vanottes situé sur le territoire de la commune de Randevillers, le responsable de l’Office national des forêts du secteur propose aux communes de Sancey le Grand et Sancey le Long, qui toutes deux possèdent chacune à Hautpré environ 14 hectares de forêt communale enclavée sans desserte de défruit, de participer à une réunion de travail. L’objectif était de démontrer l’utilité d’un projet répondant à des besoins communs, de faire participer chaque commune selon la part des espaces desservis (80 % Randevillers, 10 % Sancey le Grand, 10 % Sancey le Long). Si le premier objectif a été atteint, le second n’a pas permis de satisfaire l’intérêt communautaire.

Souhaitant surmonter cet échec, les communes de Sancey le Grand et Sancey le Long se sont associées pour réaliser une nouvelle étude de desserte en créant un nouveau chemin empiétant sur un espace privé. Grâce à l’accord d’un propriétaire privé, il a été décidé de créer une route empierrée d’une longueur de 250 mètres reliant la forêt communale à la route goudronnée du fond d’Hautpré réalisée par l’association foncière suite au remembrement de Randevillers. Compte tenu de l’intérêt commun, les communes de Sancey le Grand et Sancey le Long se partageront les frais globaux évalués à environ 20 000 €.


Autres travaux forestiers

La commune s’est engagée à réinvestir chaque année 10 000 €, augmentés de 20% lorsque les recettes brutes dépassent 45 000 €. Pour l’année 2010, outre les travaux de la desserte - cf. ci-dessus - environ 3 000 € seront consacrés à des travaux dans les parcelles :


Affouage 2009

L’année 2009 peut être caractérisée par :

Revenus forestiers 2009

Année

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

Recette nette annuelle

en €


102 336


62 851



48 536



69 872



56 355



37 288



82 089



19 478



110 404



62 465



38 631

Prix moyen (1)

hêtre 40 +

chêne 50 +


114 €

91 €

pas

de

vente


97 €

79 €


69 €

71 €


62 €

73 €


54 €

88 €


48 €

101 €


52 €

118 €


54 €

146 €


46 €

153 €


39 €

114 €

(1) cours du bois département du Doubs, source ONF

Relève à la Bibliothèque-médiathèque Alain Cartier


En juin dernier une petite cérémonie rassemblait le Conseil municipal, les employés communaux et les bénévoles de la bibliothèque médiathèque Alain Cartier autour de Marie-Françoise Paris, qui prenait sa retraite et Madeleine Gallezot qui cessait son activité de bénévolat.


Gustave Mougey remerciait Marie-Françoise Paris en ces termes :

" Née dans le pays de Montbéliard où vous poursuivez des activités au sein de la Croix rouge, c’est par du bénévolat que vous vous intégrez dans notre vallon. La bibliothèque, installée successivement à la mairie, puis dans la tour de l’actuelle unité de vie, est le cadre de ce lien que vous tissez avec les lecteurs. Lorsque le projet de médiathèque, initié par Alain Cartier, se concrétise, c’est avec passion et joie que vous suivez les travaux. C’est aussi tout naturellement que vous postulez et êtes retenue au poste d’adjoint du patrimoine, créé par la municipalité, pour animer ce lieu.

Officiellement recrutée le 06 février 2006, vous vous investissez pleinement dans le développement des activités. Vous complétez l’attrait du lieu, la grande diversité des ouvrages proposée par de nouvelles offres. C’est ainsi que vous animez personnellement : l’heure du conte, le temps de la poésie, l’accueil des classes. Enfin, vous avez à cœur de faire vivre cette médiathèque en lien avec le Conseil général lors des lectures insolites, avec le Centre régional du livre de Franche Comté pour les petites fugues et par plusieurs invitations.

C’est une page qui se tourne, mais pas complètement puisque vous avez émis le désir de continuer à fréquenter notre Médiathèque Alain Cartier, non seulement comme lectrice, mais comme bénévole.

Je vous remercie pour l’esprit d’initiative et votre implication pour le rayonnement de cette Bibliothèque médiathèque, ainsi que pour l’ambiance que vous avez su créer. "


Puis, le Maire de Sancey le Grand s’adressait à Madeleine Gallezot :

" Lors de la présentation des voeux de janvier 2008, j’ai eu la joie de mettre en avant Jeannette Chalon pour son bénévolat de bibliothécaire. Aujourd’hui, c’est au tour de Madeleine Gallezot d’être remerciée publiquement pour son action de bénévolat dans cette médiathèque.

Si, voici quelques instants, je parlais d’une page qui se tourne, en vous associant toutes trois, je crois pouvoir dire que c’est un tome qui se termine. Vous avez fait un beau et long parcours en commun dans ces différents lieux que je citais voici quelques instants.

Accueillante, pratiquant volontiers le logiciel microbib, toujours coopérative aux grignotages d’après rencontres avec les auteurs, votre implication a été réelle également dans les multiples traitements, méconnus des lecteurs, que suivent les livres : renforcement, couverture, étiquetage, classement, rangement, retrait etc. … Votre soutien a été, est apprécié, vous avez même sollicité votre mari pour la confection d’un joli petit théâtre pour contes.

Par votre comportement, contrairement à ceux qui ne pensent qu’à ce que l’on peut faire pour eux, vous avez agi de manière concrète en vous investissant avec générosité pour les autres. Même si votre modestie doit en souffrir, il est de mon devoir d’élu de vous remercier personnellement pour votre dévouement. "


Originaire de la Savoie, résidant à Bouclans, Sylvie Faure, qui succède depuis juin dernier à Marie-Françoise Paris, est la nouvelle employée municipale. Passionnée de littérature, licenciée en lettres, possédant plusieurs qualifications de bibliothécaire, complété par diverses expériences dans différentes bibliothèques, elle est ravie par son cadre de travail et espère faire découvrir de nouveaux horizons à tous ceux qui lui rendront visite.

Etat civil de la commune 2009 et 1909


Naissances 2009 : 5 dont 3 filles et 2 garçons.


Mariages 2009 : 4, célébrés en mairie de Sancey le Grand

le 06 juin Courgey Aurélien, Alain, Nicolas, le 27 juin Poux Louis-Bertrand,

Barret Amandine, Marie, Thérèse ; Parietti Aurélie, Aude ;

le 04 juillet Hasenfratz Gérard, le 26 septembre Magnin Olivier,

Aubry Maryse, Yvonne, Marie-Louise ; Meillet Séverine, Catherine, Marie, Rose.

 

Décès 2009 : 9 dont 5 survenus sur la commune de Sancey le Grand

le 24 janvier Renée, Ida Biguenet, veuve Piton, 86 ans ;

le 12 mars Léa, Félicie, Marie Nappey, veuve Dubois 95 ans ;

le 02 juillet Margarita, Ruiz-Munoz, épouse Sahagum 78 ans ;

le 09 juillet Véronique Chognard, épouse Ponçot, 51 ans (transcription) ;

le 27 juillet Anne-Marie, Louise Jacquet, épouse Normand, 86 ans ;

le 25 août Yves, François, Marie Dromard 58 ans (transcription) ;

le 11 septembre Jacques, Robert, Ernest Barbier 64 ans (transcription) ;

le 27 septembre André, Henri, Séraphin Della Chiesa 79 ans ;

le 23 décembre Pierre, Georges, Léon Cattin, 61 ans (transcription).


Chômeurs : en date du 09 février 2009 28 chômeurs résident à Sancey (13 h, 15 f).


Naissances 1909 : 18

le 21 janvier Laure, Marie, Adèle Bécoulet ; le 14 février Henri, Robert, Armand Eme ;

le 03 mars Aline, Clémence Courgey ; le 23 mars Juliette, Maria, Lucia Piranda ;

le 08 avril Yvonne, Louise, Albertine Nidegger ; le 02 mai Laure, Marie, Louise Gallezot ;

le 18 mai Robert, Louis, Léopold Ponçot ; le 19 mai Henri, Philippe Vernet ;

le 19 mai Emile, Nicolas Vernet ; le 29 mai Germaine, Zélie, Henriette Ménétrier ;

le 13 juin Alice, Marie, Eugénie Bolle ; le 02 septembre Gaston, Léon, Alix Liégeon ;

le 1e r octobre Léon, Armand Courgey ; le 13 octobre Henri, Charles, Ulysse Courgey ;

le 19 novembre Charles, Jean, Justin Bassenne ; le 27 novembre Albertine Hôfler ;

le 15 décembre Louis, Joseph, René Racine ; le 30 décembre Adèle, Marie, Louise Held.


Mariages 1909 : 7

le 21 janvier Louis, Joseph Ponçot , le 25 février Séraphin, Joseph Midey,

Marie, Esther Biguenet ; Maria, Françoise Brenot ;

le 29 mai Auguste, Louis Mathis, le 12 juin Adolphe, Constant Biguenet,

Laure, Maria, Alphonsine Prudham ; Marie, Louise, Mathilde Liégeon ;

le 07 juillet Henri, Gustave, Irénée Meillet, le 14 juillet Louis, Etienne Bourgeois,

Julia, Elise, Thérèse Boiteux ; Marthe, Emelie Bolle ; 

le 12 novembre François, Emile, Fernand Barbier,

Marie, Jeanne, Lucie Pahin. 


Décès 1909 : 16

le 09 février Louis, Auguste Mairot, 72 ans ; le 21 février Marguerite, Charl. Courgey, 16 m. ;

le 04 mars Claude, Emile Gélot, 60 ans ; le 13 mars Charlot., A., Emma Gauthier, 66 ans ;

le 26 mai Louis Henriet, 23 ans ; le 17 juin Marie, Lo., Alexandr. Boiteux, 63 ans ;

le 17 juin Robert, Louis, Léopold Ponçot, 1 mois ; le 05 juillet Emile, Nicolas Vernet, 1,5 mois ;

le 24 juillet Juliette, Marie, Lucia Piranda, 4 mois ; le 08 août Charles Courgey, 52 ans ;

le 30 août Marie, Joseph, Gu., Emile Nedey, 72 ans ; le 12 octobre Victoire, Félicie Emonin, 66 ans ;

le 18 novembre Marc, Gaston Perrot, 17 mois ; le 07 décembre Marie, Joséphine Pahin, 78 ans ;

le 17 décembre Aristide, Paul Bataillard, 86 ans ; le 20 décembre Joseph, Emile Bigoudot, 71 ans.

Bilan des recettes de Sancey le Grand apportées par

les quatre taxes directes locales

Le tableau ci-dessous récapitule le montant perçu chaque année, pour ces quatre taxes, dont les taux sont identiques depuis 2002 : d’habitation (TH : 9,78 %), sur le foncier bâti (TFB : 15,80 %), sur le foncier non bâti (TFNB : 21,32 %) et professionnelle (TP : 7,42 %), auxquelles s’ajoute l’allocation compensatrice (Ac) attribuée par l’Etat pour pallier les exonérations. Les sommes minimales et maximales perçues sur la période 2000-2010, pour chaque taxe et allocation compensatrice apparaissent en écriture renforcée.

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

TH

53 859

53 859

58 329

61 702

63 736

69 986

72 069

75 277

74 445

77 859

78 172

TFB

75 641

76 133

77 878

82 365

84 799

88 306

91 687

94 184

100 883

106 208

108 767

TFNB

19 738

19 137

19 721

20 041

20 297

20 595

16 800

17 163

17 354

17 610

17 802

TP

91 746

89 553

87 110

92 898

81 175

82 214

80 062

56 607

58 729

63 011

63 226

Ac

46 693

66 629

64 301

63 915

27 823

30 654

35 458

59 034

52 852

36 004

32 374

Total

287 677

306 111

307 249

320 921

277 830

291 755

296 076

302 265

304 263

300 692

300 041

Quelques observations à partir de ce tableau :



Généralités sur les impôts locaux


Chaque commune dispose d’une commission des impôts, renouvelée après chaque élection municipale. Celle-ci est composée de 6 titulaires et autant de suppléants, dont un extérieur à la commune et un propriétaire forestier. Elle se réunit une fois l’an, avec ou sans la présence d’un représentant de l’administration des impôts.


Les impôts locaux, qui sont des impôts de répartition, définis par une loi de 1970, comprennent cinq taxes dont les taux sont décidés par les collectivités locales, en général la commune, car ces sommes constituent une part importante de leurs ressources. Elles comportent :



Principe de calcul de la taxe foncière sur les propriétés bâties


La TFPB est basée sur la valeur locative du local, et obtenue en multipliant une surface et un tarif. La loi de 1970 a conduit à classer, en 1972, chaque habitation en la comparant à un local type de chaque catégorie de construction (en 8 catégories : de 1 pour palace à 8 pour ruine). A Sancey le Grand, 5 catégories ont été définies (de 4 à 8).

Chaque nouvelle habitation, ou rénovation, conduit la commission à la comparer à un local type. Différents critères sont pris en considération :

La TFPB est calculée d’après la valeur locative cadastrale, fixée à la date de référence du 1er janvier 1970, et modifiée afin de tenir compte des changements affectant l’habitation et de l’actualisation de 1980 intégrant les coefficients départementaux et forfaitaires de majoration annuelle nationaux. Le montant de chaque cotisation est obtenu en multipliant la base nette d’imposition par les taux votés par les collectivités.


La taxe d’habitation prend également en compte cette valeur cadastrale, mais aussi les charges de famille et les revenus.


La réforme de la taxe professionnelle

Par la loi de finances du 30 décembre 2009 pour 2010, la réforme de la fiscalité locale a été engagée. Le principe de cette réforme est :


A partir de 2011, les communes et les établissements publics de coopération intercommunale disposeront des ressources fiscales suivantes :

Vous avez dit voisin ?


Les médias évoquent chaque année la fête des voisins. Celle-ci est due à l'initiative d’Atanase Périfian, qui en avait lancé l'idée en 1999 dans le 17ème arrondissement de Paris en s’appuyant sur l’association "Paris d’Amis" créée quelques années plus tôt. L’année suivante, l’Association des maires de France, puis les organismes HLM (habitats à loyer modéré) l’ont développée dans toute la France. Organisée le dernier mardi de mai jusqu’en 2009, le rendez-vous est désormais fixé au dernier vendredi de mai. Cet événement, qui a rassemblé en 2009 8 500 000 voisins dont 6 500 000 personnes en France pour 1 000 municipalités, s’est exporté dans 29 pays dont 20 de l’Union européenne et au-delà : Canada, Turquie et Azerbaïdjan.


Au-delà de cet événement, c’est l’occasion de rompre l’isolement, d’établir des contacts, de parler ou échanger sur des sujets variés, permettant, par exemple, de dissiper des malentendus ou encore d’écouter l’autre sur ce qu’il a à dire.


A Sancey le Grand, depuis quelques années, à l’occasion de la belle saison, plusieurs regroupements de rues ou quartiers sont apparus. Ces moments partagés méritent quelques lignes dans ce bulletin municipal, car ils contribuent, comme les associations, les services, au bien vivre quotidien.


Parmi les précurseurs de Sancey, c’est à la rue des Perrières qu’il faut se rendre : P. Petit, R. Paris, A. Rognon, J. Chabod, C. Grosjean, L. Bécoulet et P. Huot Marchand ont organisé le premier rassemblement le 14 juillet 1998. Une invitation, avec coupon réponse facilitant l’organisation, est déposée dans chaque boîte à lettres, proposant à chacun d’apporter son pique-nique. Les organisateurs offrent l’apéritif. Le soir, les prolongations permettent de terminer les restes. Le lieu a évolué au rythme des rassemblements : espace professionnel de Paul Huot-Marchand, chalet de chasse à Teigne, espace du terrain de boules rue des Perrières (avec repli prévu cette année-là aux vestiaires du foot), grange de Claude Racine. La participation s’est élargie : aux résidants de la rue des Perrières sont venus se joindre ceux du Chemin d’Avoutot, des rues des Soyottes, de la route de Voître, avec d’autres organisateurs A. Trouillot, P. Clerc, D. Pietras et J.-C. Courgey. Les anciens résidants (jeunes ayant quitté le nid par exemple), tout comme les nouveaux habitants sont les bienvenus à ce rassemblement de 80 à 90 adultes et enfants dont la prochaine édition biennale, la 6ème, est prévue le 14 juillet 2010 à midi.


C’est à l’occasion de leur arrivée dans leur quartier que deux nouveaux couples résidants, ont eu l’idée d’offrir un apéritif pour faire connaissance avec leurs voisins du bas de la rue de la Paix jusqu’au croisement avec la rue Saint Mauris, ceux de la rue Saint Mauris, jusqu’à la Tannerie. Certains voisins coopératifs ont proposé de poursuivre par un repas tiré du sac. Le 3ème pique-nique, qui est volontairement limité à une trentaine de personnes, en raison du manque d’abri disponible dans le quartier en cas de pluie, aura lieu, soit fin août, soit début décembre. Avec un chargé de l’apéritif à chaque fois, ils sont heureux de se retrouver.


Dernière rue à avoir organisé un rassemblement : la rue des Colards. Sur initiative de Jean-Claude et Geneviève Arnoux, Nicole Marguet, la bonne trentaine de résidants de cette rue se sont retrouvés dans le sous sol des premiers nommés le 1er samedi de juin 2009 autour d’un plat unique commandé chez le restaurateur local. Chacun apportant soit une entrée, soit un dessert a pu converser pour la première fois avec de nouveaux voisins, et a apprécié cette journée. La seconde édition a eu lieu le samedi 12 juin chez Claude et Nicole Marguet.

Fête communale


Sur initiative du comité des fêtes de Sancey le Grand, une réunion rassemblant 10 conseillers municipaux, 3 représentants du comité des fêtes et 2 forains s’est tenue le 26 juin 2009, avec pour objectif de redynamiser la fête annuelle du dernier dimanche de juin. Les principales idées émises faisant l’objet d’un consensus général furent :


La commission jeunesse, sport, culture et une délégation du comité des fêtes chargées de réfléchir et proposer un plan d’action se sont réunies le 13 novembre 2009, plusieurs idées sont émises :


En réunion du 21 décembre 2009, suite aux 37 courriers adressés par la mairie, aux restaurateurs (2), associations (32), organismes scolaires (3) leur demandant leur positionnement par rapport à ces propositions visant à maintenir, voire développer la fête du village dans un esprit de convivialité, seules trois réponses écrites ont été reçues. Deux associations regrettent de ne pouvoir prendre part (Réagir et l’Amicale des donneurs de sang bénévoles du secteur de Sancey), seuls les Jeunes sapeurs-pompiers se déclarent prêts à participer.

Constatant le manque d’engouement, les propositions sont abandonnées, seule la demande d’arrêté pour une fermeture, plus importante en durée, de la route départementale 31, sera formulée.

Informations de la Brigade de gendarmerie de Sancey


Désormais, il vous est possible de communiquer avec la Gendarmerie nationale (GN) par l'intermédiaire de courriels électroniques. Vous pouvez communiquer avec nos services à l'adresse ci-dessous : cob.l-isle-sur-le-doubs@gendarmerie.interieur.gouv.fr Attention : cette communication par internet n'est pas adaptée aux sujets ou aux situations qui requièrent un traitement urgent et pour lesquels l'appel téléphonique reste la règle.


Par ailleurs, voici un rappel des missions élémentaires de la GN et en particulier celle de proximité qui est la nôtre ;




Cependant, disponible, impartial, neutre et respectant les différences, le gendarme s'efforce d'entretenir un contact avec la population, ainsi il veille au recueil continu du renseignement.


Faits

Délinquance

voie publique


Accidents corporels


Infractions routières


Cambriolages

2008

476

110

7 (4 tués, 8 blessés)

634 (60 alcoolémies, 238 excès vitesse)

32

2009

394

150

8 (2 tués, 7 blessés)

568 (71 alcoolémies, 169 excès vitesse)

26 dont 18 résolutions

Informations du Centre de secours de Sancey

Bilan des activités du Centre de secours

Le bilan des activités du Centre de secours (CS) de Sancey de l’année 2009, détaillées dans le tableau ci-dessous, révèle une progression des interventions par rapport à 2008.


Assistances

Feux

Accidents voie publique

Opérations diverses

Total

2008

99

42

11

40

192

2009

89

33

20

97

239

Il met en évidence la nécessité de disposer de personnel disponible, notamment en heures ouvrées. Le chef du CS remercie la municipalité de permettre la prise d’astreinte par un employé communal, ainsi que les artisans qui facilitent ou prennent part aux astreintes en heures ouvrables. Le pool de réserve de pompiers disponibles en heures ouvrées, qui est compris entre cinq et sept personnes, est au seuil minimal. Ce niveau pourrait devenir critique en l’absence de nouveaux pompiers aptes à intervenir et disponibles sur le secteur en semaine.

La façon dont le CS est sollicité, ainsi que les modalités sont rappelées en page 44. Cela peut, selon les cas, expliquer un délai d’intervention plus long que souhaité par le CS de Sancey.


Matériel du Centre de secours

Au cours du premier semestre 2010, le CS de Sancey a reçu une camionnette de manœuvre de force pour secours routier. Ce véhicule est notamment équipé de matériel de désincarcération. Le CS dispose ainsi de sept véhicules couvrant les cinq catégories que sont : les véhicules de secours à personne (1), les véhicules incendie (1), les véhicules de secours routier (1), les véhicules divers (2) dont celui au profit du maître chien, et les véhicules de commandement (2), dont celui de chef de groupe.


Chefs de groupe

Une mutualisation des chefs de groupe avec le CS de Pierrefontaine lès Varans a été décidée par les autorités départementales avec mise à disposition d’un véhicule de commandement pour les astreintes. Le secteur de Sancey - Pierrefontaine lès Varans comprend quatre chefs de groupe : Lieutenant Rouhier, Major Martin, Major Watrin et Adjudant chef Roussey de Pierrefontaine lès Varans. L’implication d’un chef de groupe est indispensable en cas d’intervention majeure : plus de trois véhicules du CS engagés, feu conséquent, accident grave, besoin hélicoptère de la sécurité civile.


La vie du Centre de secours

Au niveau du personnel, 2009 a été marquée par la cessation d’activité de Bernard Fleury et Patrick Steyer et l’arrivée de Victoria Steyer, issue de la section de formation des jeunes sapeurs-pompiers.


Les jeunes sapeurs-pompiers

La section des jeunes sapeurs pompiers (JSP) de Sancey a terminé 5ème au rassemblement technique de Franche Comté (1ère du Doubs), ce qui lui ouvre les portes du rassemblement technique national à Tarbes en juillet prochain. Après Florian Rouhier, Jérome Defrasne, Lionel Simonin, Sébastien Bécoulet, un 5ème jeune, Matthieu Mourey, a franchi le palier en devenant pompier professionnel. Les inscriptions pour la formation de ces jeunes, à partir de 11 ans, seront prises début septembre.

Les informations générales et communales


Décharge municipale

Tout dépôt sauvage sur l’ensemble du territoire de la commune est rigoureusement interdit. Il faut se rendre à la déchetterie intercommunale située à Rahon. Les manques de civisme constatés feront l’objet de poursuites et seront verbalisés.


Taxe des ordures ménagères

En cas de modification du nombre de personnes au foyer, afin d’obtenir une modification du calcul de la taxe relative à l’enlèvement des ordures ménagères, il convient, notamment pour les étudiants, absents de la commune, logés hors établissement et réglant cette taxe, de présenter en mairie un justificatif, tel que la quittance de loyer, avant les 30 avril ou 31 octobre.

Nota : s’agissant des enfants placés en permanence par le Conseil général, ceux-ci sont pris en compte pour le calcul de la redevance des ordures ménagères.


Container à verres

En principe, la programmation de la collecte des containers à verres permet de les vider avant leur remplissage. Si ce n’est pas le cas, nous vous demandons, temporairement, de déposer le verre dans d’autres bacs prévus à cet effet dans les communes environnantes. Nous vous prions de ne pas déposer de verres aux abords des containers, ni de carton ou emballage.


Ligue contre le cancer

Le secrétariat de la Mairie de Sancey le Grand collecte les cartouches d’encre provenant des imprimantes, les fonds récupérés sont destinés à la Ligue contre le cancer.

Le docteur Monnier, Président du comité du Doubs Montbéliard a adressé ses remerciements aux démarcheurs et donateurs à l’occasion de la collecte annuelle en octobre 2009 dont le montant recueilli a été de 3 322 € (2 966 € en 2008.). "Le Comité de Montbéliard reste au 1er rang de la France, pour le montant collecté par habitant. Cette solidarité, votre générosité nous permettent de continuer à gagner des vies sur la maladie. "


Rappel de l’arrêté interdisant la divagation des chiens et des chats

Article 1 : Tout propriétaire de chien ou chat doit tenir son animal en laisse sur les voies, parcs et jardins publics, à l’intérieur de l’agglomération.

Article 2 : Tout chien ou chat errant, trouvé sur la voie publique, pourra être conduit, sans délai, à la fourrière.

Article 3 : Les infractions au présent arrêté sont passibles d’amende.

Article 4 : Monsieur le Commandant de Gendarmerie est chargé de l’exécution du présent arrêté, dont une copie sera transmise à Monsieur le Sous-Préfet.


Calendrier des appels à la générosité publique en 2010


Permanences Armée de Terre à Montbéliard (sauf vacances scolaires)

Contact : Centre d’information et de recrutement des forces armées (CIRFA) place de l’Arsenal 90016 Belfort du lundi au vendredi de 09h30 à 18h00 Tél. 03 84 98 43 08


Centre d’échanges internationaux (CEI)

Le délégué départemental de l’association CEI, de loi 1901, recherche des familles d’accueil bénévoles pour de jeunes étrangers désireux de perfectionner leurs connaissances de la langue et la culture française. Pendant la durée de leur séjour (3 à 10 mois) ils seront hébergés en famille et scolarisés au lycée le plus proche du lieu d’hébergement. Renseignements : délégué départemental CEI 10 rue de la Seille 39210 Baume lès Messieurs Tél. 03 84 44 67 71


Les Amis de l’hôpital

L’association recherche des bénévoles pour apporter réconfort et affection aux personnes hospitalisées, notamment à la maison Joly à Montbéliard, des magnolias à Pont de Roide, au Mittan à Montbéliard. Renseignements : 2 rue du docteur Flamand 25200 Montbéliard Tél. 03 81 98 53 64 ou 03 81 96 66 82


Droit d’accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires durant le temps scolaire

Déjà mentionné dans le précédent bulletin municipal en application d’une circulaire préfectorale de septembre 2008, le Maire a ouvert une liste pour assurer la continuité de service. Si le pourcentage de grévistes est égal ou supérieur à 25 %, la commune met en place un service d’accueil. … une liste de personnes susceptibles d’assurer ce service d’accueil. L’identification de ces personnes relève de la seule compétence du maire (agents municipaux, assistantes maternelles, animateurs d’associations, gestionnaires de centres de loisirs, membres d’associations familiales, enseignants retraités, étudiants, parents d’élèves…). Le code de l’action sociale et des familles n’impose aucune obligation en termes de qualification des personnels ou de taux d’encadrement. Cette liste est transmise à l’autorité académique pour vérification…. Une liste est ouverte, en permanence, à la mairie de Sancey le Grand, pour s’inscrire afin d’assurer ce service.


Passeport biométrique

La station installée en mairie de Sancey le Grand fonctionne depuis le 2ème semestre 2009. En raison de délais très aléatoires dus à plusieurs variables (photo, transmission, …), il est préférable de prendre rendez-vous.


Association domicile services (ADS)

Créée par le réseau ADMR en 1987, présente sur plus de 300 communes du Doubs, son action est double : trouver des missions de travail aux personnes sans emploi et répondre aux besoins de services des populations et entreprises locales. ADS s’occupe de toutes les formalités administratives liées au contrat de travail, à la paie et à la facturation. Renseignements ADS 3 rue Viennet 25800 Valdahon Tél 03 81 56 37 81 ou Madame Liégeois 7 route de Belvoir 25430 Rahon.


Recensement de la population de Sancey le Grand

Le recensement de la commune sera effectué entre le 20 janvier et le 19 février 2011.

Liste des associations sises à Sancey le Grand



Associations sociales

Romain Aimé 15, rue de Lattre de Tassigny 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 87 31


Defrasne Guy 2, chemin des corvées 25430 Sancey le Long Tél 03 81 86 31 81


Bonomi Josiane 4, rue Bois Cote 25490 Badevel Tèl. 03 81 96 12 80


Martin Angélique 4, rue des Soyottes 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 30 12


Simonin Lionel 7, rue en la Salle 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 87 29


Watrin Jean-Denis 13, rue les Perrières 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 58 76


Sauvanet Thierry BP7 25430 Vyt lès Belvoir Tél. 03 81 86 81 70


Michel Claude 45, Grande rue 25430 Vellevans Tél. 03 81 86 89 42


Boillot Anne 8 bis, Grande rue 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 31 87



Associations sportives

Jacquet Bruno 2, route de Belvoir 25430 Sancey le Long Tél. 03 81 86 39 61


Arnoux Jean-Claude 11, rue des Colards 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 80 21


Gillard Gérard 8, rue de la vieille route 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 32 34


Huot-Marchand Philippe 1, route de Voître 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 32 30


Locatelli Christiane 3, rue les grillons 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 82 20


Bidal Patricia 30, rue les Jonchets 25 430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 31 25


Brulin Daniel 20, rue de la Yèse 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 34 82


Brun Xavier 6, rue du bourg 25430 Belvoir Tél. 03 81 86 86 12


Gogand Emilie 2, route de Chazot 25340 Crosey le Grand Tél 03 81 86 89 49


Pezeux Claude 8, rue des Saules 25430 Sancey le Long Tél. 03 81 86 83 04


Courgey Stéphane 26, rue de Lattre de Tassigny 25430 Sancey le Gd Tél. 03 81 86 30 13


Rognon Danièle 7, rue des Perrières 25430 Sancey le Grand Tél . 03 81 86 81 19



Associations de loisirs

Biguenet Christian 4, route de Clerval 25430 Sancey le Long Tél. 03 81 86 30 01


Silvert Vincent 10, rue de la Yèse 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 31 16


Magnin Gilbert 2, rue des Perrières 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 33 42


Gallezot Germaine 5, rue en la Salle 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 33 22


Blondeau Lucien 22, rue des Colards 25430 Sancey le Grand Tél 03 81 86 34 97


Sauder Marie-Joseph 15, rue de la Fenotte 25430 Sancey le Grand Tél 03 81 86 39 95


Henriot Odette 2, rue de la Baume 25430 Sancey le Long Tél 03 81 86 87 59


Viennet Pascal rue de la Baume 25430 Sancey le Long Tél. 03 81 86 32 02


Gonzalès Denis, 3, ferme de Teigne 25430 Sancey le Grand Tél. 03 81 86 31 99


Defrasne Guy 2, chemin des corvées 25430 Sancey le Long Tél 03 81 86 31 81


Pierre Reine 3, le Pré Monsieur 25430 Sancey le Long Tél. 03 81 86 84 03

Récapitulatif des horaires des services (horaires en gras = horaires modifiés)


Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) 3 ter, rue Montravers, Tél. 03 81 86 34 92


Amis de la santé 12, Grande rue à la mairie de Sancey salle du premier étage


Assistante sociale 5, rue Montravers au centre médico-social (CMS) Tél. 03 81 86 32 65


Association Domicile Service (ADS) 3, rue Montravers dans les locaux ADMR


Bibliothèque-Médiathèque Alain Cartier 1, rue Montravers, Tél. 03 81 86 34 59


Bruit : Lutte contre le bruit

Merci, pour de bonnes relations entre voisins, de noter et d’appliquer les horaires donnés ci-dessous qui sont extraits de l’article 7 de l’arrêté préfectoral 2005 1904 01841.

Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, d’appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.

A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage, utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :


Conseil d’architecture d’urbanisme et d’environnement du Doubs (CAUE)


Collecte des ordures ménagères


Communauté de communes du vallon de Sancey (CCVS) 30 b rue de Lattre de Tassigny 03 81 86 87 62


Déchetterie

Nota : passage de la déchetterie mobile à Sancey le Grand pour la collecte en porte à porte des encombrants le mardi 05 octobre 2010.


Gendarmerie 1, rue sous les chênes Tél. 03 81 86 87 22 pour urgences cf. page 44


Ludothèque 15, rue Tridard, bâtiment périscolaire sauf juillet-août,


Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)


Pôle Economie Emploi Insertion (PEEI)


La Poste 2, route de Besançon Tél. 03 81 86 82 30


Relais familles assistantes maternelles


Secours catholique 5, rue Montravers au centre médico-social (CMS) Tél. 03 81 86 32 65


Secrétariat de mairie de Sancey le Grand 12, grande rue Tél. 03 81 86 32 60


Tadou : Transport à la demande dans le pays Doubs central

Ce service de transport fonctionne du lundi au samedi de 06h00 à 19h00 pour vous rendre dans une commune faisant partie des 5 communautés de communes du Doubs central (Baume les Dames, Clerval, l’Isle sur le Doubs, Rougemont et Sancey). Les arrêts et tarifs sont affichés en Mairie. Deux tarifications : l’une réduite lors de réservation 4 jours ou plus avant le déplacement ce dernier jour non compris, l’autre inférieure à 4 jours. Réservation la veille avant 11h00 au poste 03 81 84 79 35 (si transport le lundi téléphonez le vendredi).


Trésor public de Clerval à Sancey le Grand 3 bis, rue Montravers Tél. 03 81 86 32 56

Procédures d’urgence pour contacter pompiers et gendarmerie

Avant de composer votre numéro d’appel, il est important de préparer votre appel, sachant que vous devrez communiquer :


Comment solliciter les secours

Lors d’une situation nécessitant l’intervention des secours, sur la commune de Sancey le Grand, il faut composer, soit le numéro de téléphone 18, soit le numéro 112 (numéro d’appel européen correspondant et aboutissant au 18) qui garantit d’entrer en contact avec le centre de traitement des appels (CTA) de Besançon, situé à la Clairière quartier des Montboucons. Selon le contenu de la conversation, votre interlocuteur :

Votre interlocuteur du CTA vous posera alors toutes les questions lui permettant d’identifier la situation et les moyens à engager.

Comment contacter la gendarmerie

La permanence quotidienne du planton à la Brigade de Sancey n’est plus appliquée ; cependant, lorsque le service le permet, la brigade peut être ouverte ponctuellement.

Pour entrer en contact avec la Gendarmerie, les différentes possibilités sont les suivantes :


Directeur de la publication : Gustave Mougey

Rédacteurs : Jean-Jacques Monnot     Aimé Romain

Crédit photos :

 

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